Conseil municipal du 25 octobre 2018

 Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 octobre 2018

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance publique, le jeudi 25 octobre 2018, à 20 h 00, en mairie, salle Michel BROUQUE.

Membres présents : Victor CABETE, Noémie DUBOST, Stéphane GUYOD, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Thierry MNTION, Chantal MARTIN GARCIA et Jacques ROUECHE.

Membres excusés : Jean-Luc MAGRIS (procuration à Noémie DUBOST), Jean-Marc TOCHON (procuration à Stéphane GUYOD)  Emmanuelle BOHL (procuration à Christophe HENNY), Patrice SAINTY (procuration à Gilles HOUILLON).

Membre absente : Caroline PATTAROZZI.

Secrétaire de séance : Thierry MANTION.

Quatre personnes sont présentes sur les sièges réservés au public.

Le Maire donne lecture des délibérations prises lors de la séance du 13 septembre 2018.

Le compte rendu de la séance du 13 septembre 2018 est approuvé à l’unanimité.

Le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point aux délibérations (point 6). Le conseil accepte.

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

Délibérations

  1. Demandes de subventions pour les travaux de la rue de Belfort.

            Les demandes de subventions doivent être données plus rapidement que les années précédentes. L’avant projet, non encore figé pour le moment, est donc présenté au Conseil ainsi que son financement. Il est demandé que l’électricité arrive jusqu’au cimetière pour une électrification éventuelle du portail.

Coût du plateau ralentisseur : 29 373.46 €

Subvention CD90 à hauteur de 50%.

Reste à la charge de la commune : 14 686.73 €

Coût chemin piétonnier : 232 308.10 €

Subventions demandées :

CD90                                                                         40 000 €

Grand Belfort sur fonds d’aide aux communes        40 000 €

Grand Belfort sous convention 51/49                       8 000 €

DETR                                                                        60 000 €

FSIL (région)                                                            10 000 €

Territoire d’énergie                                                    5 000 €

Reste à la charge de la commune : 69 308,10 €

Informations : l’enfouissement des lignes aériennes ainsi que la réfection de la chaussée ne sont  pas intégrés dans le projet présenté.

Il est demandé de revoir l’emplacement du plateau ralentisseur afin que celui-ci sécurise aussi le carrefour avec le chemin menant à la vélo-route.

Vote demandes de subventions 

Chemin piétonnier : favorable à l’unanimité.

Plateau ralentisseur : favorable à l’unanimité.

2. Subvention à Souvenir et Amitié

A l’occasion du 11 novembre 2018, l’association Souvenir et Amitié a demandé une       subvention exceptionnelle de 500 € pour l’aider à honorer les dépenses et        investissements générés par sa participation à la manifestation. La subvention sera     prise sur l’indemnité de décembre des élus.

Vote favorable à l’unanimité pour la somme de 500 €

3. Redevance d’occupation du domaine public provisoire pour GRDF

Cette redevance est calculée en fonction des 1 099 mètres linéaires qui traversent le        domaine communal. Elle se monte à 166 € cette année.

Vote favorable à l’unanimité

4. Indemnité 2018 pour le Trésorier

Cette indemnité est calculée en fonction des investissements 2015, 2016 et 2017.            Chaque année, la position du Conseil est de retenir 50% de la somme demandée. Il est donc proposé d’attribuer 210 € cette année.

Vote favorable à la majorité 11 voix pour et 1 voix contre.

5. Renouvellement de la convention du regroupement de commandes pour la signalisation verticale avec le Département

Cette convention a permis une réduction de 75% sur l’achat des panneaux.

Vote favorable à l’unanimité.

6. Soutien aux sinistrés de l’Aude

L’association des Maires de l’Aude a lancé un appel à l’aide. Le Conseil propose            d’attribuer la somme de 100 €.

Vote favorable à l’unanimité.

Informations

a) ALSH du mercredi

Au vu de la fréquentation très faible pour le repas et les animations de l’après-midi depuis septembre, seules les animations du matin seront maintenues.

b) Gestion du fort

Monsieur le Maire remercie Gilles pour l’excellent travail et le dévouement dont il a fait preuve.

Gilles HOUILLON ne souhaite plus s’occuper de la gestion du fort. Celle-ci sera reprise par les employés techniques sous la responsabilité de l’adjoint aux travaux. Il faudra prévenir les riverains de ne plus appeler Gilles en cas de problème au fort.

1c) 1 novembre

Le Conseil est informé de l’organisation de la journée du 11 novembre.

d) TIPI

Depuis février 2018, 186 paiements en ligne ont été effectués, soit 18 743 € pour un coût de 33,14 € pour la commune.

e) Bail pylône TDF

Un nouvel emplacement a été proposé et retenu. Il s’agit de l’ancien site de la station d’épuration. Le loyer sera de 2 500 € par an au lieu des 2 000 € annoncés précédemment.

f) Réunion Touramont

Elle se déroulera le 17 novembre à 11h avec les propriétaires, la SODEB et la commune.

g) SMAGA (aéroparc)

A ce jour, nous ne savons pas à qui vendre nos parts :

Les communes ne sont plus membres du SMAGA.

Le SMAGA ne peut plus acheter les parts aux communes.

Seule une communauté de communes peut acheter les parts aux communes.

Le Grand Belfort s’est retiré du SMAGA. Affaire à suivre….

h) Consultation 18 novembre « commune nouvelle »

Le Conseil est informé de l’organisation de la journée, du mode de scrutin et des modalités de dépouillement.

i) 1 Rose 1 Espoir

Gilles HOUIILON annonce que Cyril FLOTTAT vient de se proposer avec le soutien de     des motards a rapporté la somme de 1 374,64 € au profit du Téléthon.

Questions diverses

  • Jacques ROUECHE demande quel est le rythme d’intervention des employés communaux à la benne de déchets verts de Vézelois.  Réponse : 2 fois par semaine pendant un mois sur trois. A chaque passage, si la benne est remplie, ils appellent Sundgau Compost. De plus à chaque signalement, le secrétariat appelle également. Il est demandé : un panneau indiquant l’interdiction de dépôt pour les entreprises et que la caméra soit utilisée pour confondre les contrevenants et les incivilités.
  • Gilles HOUILLON présente les remarques de Patrice SAINTY : Le Syndicat a fait don à la commune du nettoyeur pression qui était à l’école. Il regrette le manque de civisme des enfants qui ont abîmé les marches de l’église avec leurs vélos sitôt celles-ci mises en place
  • Christophe HENNY précise :

Le radar pédagogique a été reçu. Il sera mis en place rue du 15 juillet après le 11 novembre.

1 chat a été euthanasié.

L’outillage de remplacement de celui qui a été volé a été commandé.

Une broyeuse de végétaux sera louée pour le 19 novembre pour la déchetterie verte.

Informations rue de Vézelois : mardi 30/10 grattage de la chaussée ; mercredi 31/10 mise en place de l’enrobée ; réouverture le 1er/11 ; enrobée des trottoirs et rue du lavoir le 12/11.

Les travaux de la rue des Lilas seront faits début novembre.

Les nids de poule du stratégique ont été rebouchés (en direction de Leupe)

Parole au public :

  • Mme Lucienne LEBEUF, M. Gilles et Mme Simone HOUILLON :

318 brioches ont été vendues pour une somme de 1 700,70€ ; 2 décembre : Téléthon à Meroux avec course mixte valides / handicapés. Il y a de très grosses ornières sur le chemin longeant la ligne LGV. Elle souhaite qu’elles soient rebouchées ou, au moins,  protégées par des rubalises.

2 décembre : Téléthon à Meroux avec course mixte valides / handicapés. Il y a de très grosses ornières sur le chemin longeant la ligne LGV. Elle souhaite qu’elles soient rebouchées ou, au moins,  protégées par des rubalises.

  • M. Yvon BRUEY: Remercie le Conseil pour la subvention aux ferronniers.
  • Mme Arlette BROCARD : précise que la vitesse est excessive rue de Charmois (entrée du village)
  • M. BESANCON : demande quelle est la position de la commune face à l’installation des compteurs Linky. Il lui est répondu que le Conseil ne se prononcera pas sur ce sujet. Les compteurs seront changés en 2021 sur Meroux. L’obligation concerne les compteurs en limite de propriété.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h25.

Le secrétaire de séance                                                         Le Maire

Thierry MANTION                                                              Stéphane GUYOD

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