Conseil municipal de Meroux du mercredi 27 juin 2018
Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance publique, le mercredi 27 juin 2018, à 20 h 00, à l’espace Part’Âges.
Membres présents : Emmanuelle Bohl, Victor Cabete, Noémie Dubost, Stéphane Guyod, Christophe Henny, Gilles Houillon, Jean-Luc Magris, Thierry Mantion, Chantal Martin Garcia, Jacques Rouèche et Patrice Sainty.
Membres excusées : Jean-Marc Tochon (procuration à Stéphane Guyod).
Membres absents : Caroline Pattarrozzi.
Secrétaire de séance : Thierry Mantion.
Les travaux débutent à 20 h 15.
Personne n’est présent sur les sièges réservés au public.
Le Maire donne lecture des délibérations prises lors de la séance du 3 mai 2018.
Le compte rendu de la séance du 3 mai 2018 est approuvé à l’unanimité.
Le Maire demande à ajouter une délibération concernant la benne de déchets verts de Vézelois. Le conseil accepte cette modification de l’ordre du jour.
L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :
Délibérations :
1. Transferts de compétence défense extérieure contre l’incendie.
Ce transfert concerne la compétence communale d’entretien et de pouvoir de police des poteaux d’incendie. Il est proposé au Conseil de transférer cette compétence à Grand Belfort.
Le Conseil accepte à l’unanimité.
2. Ouverture d’un poste d’animateur péri et extra scolaire à la rentrée de septembre.
Le Maire propose de gérer désormais au niveau communal les différentes animations péri et extra scolaires, sans faire appel à aucune structure extérieure de soutien type Francas ou Ludotaverne. Les remplacements éventuels pourront se faire via le centre de gestion.
Information : Marion, nouvelle directrice du périscolaire quittera ses fonction dans la commune après les animations de cet été.
Le poste d’animateur est accepté à l’unanimité du conseil.
3. Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) adolescents
Les horaires et les tarifs, à partir de cet été, pour le club Mick’Ados sont présentés. Un débat s’ensuit sur la hauteur de maintien de cette animation et la possibilité d’utiliser les accueils matin et soir pour les adolescents. Il est convenu qu’il faudra un encadrement spécifique de 2 animateurs pour les 6-10 ans et d’1 animateur pour les 11-17 ans. Le minimum de 7 adolescents est impératif pour maintenir cette activité qui se déroulera uniquement en journée complète.
Avis favorable du conseil à l’unanimité.
4. Règlement du stade multi activités
Un règlement spécifique à l’utilisation du stade multi activités est présenté. Il sera affiché à côté des autres panneaux d’information du stade.
Le conseil l’adopte à l’unanimité.
5. Remboursement des frais de déplacement du personnel
Le remboursement des frais de déplacement pour les formations de tout le personnel communal sera désormais pris en charge selon les taux du centre de gestion. Si la commune le souhaite, le véhicule communal sera mis à disposition. Dans ce cas, le remboursement des frais de déplacement ne sera pas dû.
6. Renouvellement du bail de la cabane des chasseurs
Le bail de 9 ans liant la commune et l’ACCA est reconduit à l’unanimité des membres du conseil pour la même durée.
Information : suite à de nombreux dégâts dus aux sangliers, des battues en plaine pourront être organisées à partir du 1er août jusqu’à la date d’ouverture de la chasse.
7. Décision modificative pour équilibrer les amortissements
Le Maire propose le retrait de 194€ du compte 6811 chapitre 042 pour créditer le compte 11 en transports scolaires.
Vote favorable à l’unanimité.
8. Nom bâtiment Part’Âges
A l’unanimité du conseil le nom « espace Part’Âges » est approuvé.
9. Convention d’entretien de la benne de déchets verts à Vézelois
Désormais, 2 fois par semaine tous les 3 mois, un employé technique de Meroux se chargera du nettoyage de la plateforme. Une convention en ce sens sera signée entre les trois communes de Vézelois, Chèvremont et Meroux.
Le conseil approuve à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 22 h 30.
