Conseil municipal du 23 juillet 2018

Conseil municipal de Meroux du lundi 23 juillet 2018

Le conseil municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le lundi 23 juillet 2018, en mairie. Les travaux débutent à 20 h 10.

Membres présents : Stéphane GUYOD, Emmanuelle BOHL, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Chantal MARTIN GARCIA, Thierry MANTION, Caroline PATAROZZI, Jacques ROUECHE et Jean-Marc TOCHON.

Membres excusés : Jean-Luc MAGRIS (procuration à Noémie DUBOST), Patrice SAINTY.

Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON

Deux personnes sur les sièges réservés au public.

Le maire donne lecture des délibérations prises lors de la séance du 27 juin 2018.

Le compte rendu de la séance du 27 juin 2018 est approuvé à l’unanimité.

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

Délibérations :

2. Travaux rue de Vézelois (choix et lancement)

Lors du dernier conseil municipal, le Maire a informé les élus du résultat de l’ouverture des plis relatifs aux travaux de la rue de Vézelois. L’entreprise Eurovia est adjudicatrice des travaux. La participation du Grand Belfort serait de 20 000 euros, après signature d’une convention. Les subventions du Conseil Départemental et de la DETR seront d’un montant total de 46 174 euros.

Le Maire demande aux élus de voter pour engager ces travaux, qui pourraient commencer au début du mois de septembre.

Vote : 12 voix pour (unanimité)

 2. Site Bolloré – modification du Plan local d’Urbanisme (PLU)

A la suite du déclassement du site Bolloré, le CODERST propose une modification simplifiée du PLU. Le coût de cette modification serait de l’ordre de 5 000 euros. Des subventions pourraient en couvrir. Le Maire demande au conseil de l’autoriser à demander les subventions (DGD Urbanisme).

Vote : 12 voix pour (unanimité)

3. Ouverture de postes

Pour la rentrée de septembre, la commune souhaite ouvrir deux postes à 35 heures d’adjoints techniques. Les agents actuels seraient candidats.

Vote : 12 voix pour (unanimité)

4. Transport scolaire : choix du prestataire

Le maire informe le conseil qu’une consultation a eu lieu pour retenir le prestataire du transport scolaire pour les deux années scolaires à venir. L’entreprise Maron, qui a actuellement le marché, est la moins-disante (47 520 euros TTC pour les deux ans).

Vote : 12 voix pour (unanimité)

5. Dépôts de documents aux Archives Départementales

A la suite d’un travail sur place d’une archiviste, un certain nombre de documents de la commune, datant de 1825 à 1985, présente un intérêt pour les archives départementales. Ils y seraient mieux conservés qu’à Meroux tout en restant consultables. Le maire demande au conseil l’autorisation de ce transfert.

Vote : 12 voix pour (unanimité)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 20.

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