Conseil municipal du 13 septembre 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2018

 Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance publique, le jeudi 13 septembre 2018, à 20 h 00, en mairie.

Membres présents : Emmanuelle Bohl, Noémie Dubost, Stéphane Guyod, Christophe Henny, Gilles Houillon, Thierry Mantion, Chantal Martin Garcia, Jacques Rouèche et Patrice Sainty.

Membres excusés : Victor Cabete (procuration à Patrice SAINTY), Jean-Luc Magris (procuration à Noémie DUBOST), Caroline Patarrozzi (procuration à Chantal Martin GARCIA) et Jean-Marc Tochon (procuration à Stéphane GUYOD)

Secrétaire de séance : Thierry MANTION

Deux personnes sont présentes sur les sièges réservés au public. Serge PRETAT, correspondant du journal local est présent également.

Le Maire donne lecture des délibérations prises lors de la séance du 23 juillet 2018.

Le compte rendu de la séance du 23 juillet 2018 est approuvé à l’unanimité.

Le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point aux délibérations. Le conseil accepte.

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

Délibérations :


1. Commune nouvelle

Le texte préparé par les deux Maires de Meroux et de Moval, destiné à présenter la succession possible des événements aux habitants des deux communes, est présenté au conseil. Il sera distribué en fin de semaine. Il n’est pas besoin de voter.

2. Préparation du 11 novembre 2018

Le conseil fixe le prix du repas du 11 novembre, sans la boisson :

– de 10 ans : gratuit

de 10 à 16 ans : 8€.

+ 16 ans : 15€

Ce tarif est accepté à l’unanimité des membres du conseil.

Thierry MANTION présente le compte rendu des dernières idées d’organisation des actions liées au 11 novembre : exposition Fortiff’séré avec 4 dates d’ouverture au public, journée du 11 novembre et conférence « Séré de Rivières ».  Une réunion sera organisée le 26 septembre pour définir le déroulé exact des différents temps de la journée du 11 novembre.

3. Subvention aux ferronniers

Les ferronniers ont répondu à la mission que la commune leur a confiée. A savoir :

  • Fabrication du soupirail à l’arrière de la mairie
  • Peinture de la coupole du fort
  • Création des structures de 2 lits destinées à présenter une chambrée du fort.Chantal MARTIN GARCIA ne prend pas part au vote.
  • La subvention de 500€ est acceptée à l’unanimité des votants.
  • Le conseil propose une subvention de 500€.

4. Modification des statuts du Grand Belfort 

Suite à la création du Grand Belfort, les compétences de l’ex CAB doivent être validées pour la nouvelle EPCI. Le document modificatif a été joint à la convocation de ce conseil.

Vote favorable à l’unanimité.

5. Renouvellement de l’adhésion au service informatique Territoire d’Energie 90

L’adhésion au service informatique Territoire d’Energie 90 est renouvelée par un vote à l’unanimité.

6. Rémunération des études 

Les différents enseignants nouvellement nommés dans notre école ne souhaitent pas prendre en charge les études du lundi soir et du jeudi soir. Thierry MANTION a donc demandé à Lise BERNASCONI (AESH diplômée Education Nationale travaillant dans l’une des classes de notre école) de prendre en charge le groupe des CP et CE1 (groupe le plus faible en effectif). Elle travaillera sous la responsabilité de Thierry MANTION qui, pour sa part, se charge des études pour le second groupe (CE2, CM1 et CM2).  Sa rétribution sera de 10.04€ brut.

Vote : 11 voix pour et 2 voix contre (Patrice SAINTY et Victor CABETE)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h40.

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