Conseil Municipal de Meroux du jeudi 3 mai 2018

Le conseil municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 3 mai 2018, en mairie.

 

Les travaux débutent à 20 h 05.
Membres présents : Stéphane GUYOD, Emmanuelle BOHL, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Jean-Luc MAGRIS, Chantal MARTIN GARCIA, Thierry MANTION, Jacques ROUECHE, Patrice SAINTY et Jean-Marc TOCHON.

Membres excusés : Caroline PATTAROZZI (procuration à Chantal MARTIN GARCIA).

Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON

Madame TALEB est présente sur les sièges réservés au public.

 

Le maire donne lecture des délibérations prises lors de la séance du 29 mars 2018.

 

En préambule, la parole est donnée à madame TALEB qui se plaint du bruit excessif (cris, musique…) généré par les jeunes qui se réunissent régulièrement sur le stade multi-activités. Elle déplore aussi l’insolence de certains d’entre eux, qui ne semblent pas être tous du village, ainsi que les déchets laissés sur place. Enfin elle craint qu’il y ait une consommation de produits illicites. En réponse, le maire indique que la gendarmerie et les gardes-nature sont informés et qu’ils vont effectuer des contrôles. Il précise aussi qu’une caméra de surveillance et une poubelle vont être installées. Enfin il propose à madame TALEB de lui donner son numéro de téléphone portable afin d’être prévenu immédiatement en cas de problème.

 

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

 

 

Le compte rendu de la séance du 29 mars 2018 est approuvé à l’unanimité.

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

 

  • Délibérations :

 

  1. Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) été 2018 (période, tarification, horaires…)

Le maire propose qu’un ALSH soit créé pour offrir des animations aux jeunes du village, âgés de 6 ans révolus à 10 ans, sur les périodes de vacances scolaires. Il informe le conseil des horaires (8 h -18 h), des tarifs (tenant compte du quotient familial) et de la période à venir (9 juillet – 3 août). Les familles du village vont être consultées avec un retour des réponses attendu pour le 15 juin. L’ouverture se ferait à partir de 12 enfants inscrits. Un tarif préférentiel sera proposé aux familles nombreuses du village. Les enfants extérieurs à la commune pourront être accueillis avec un tarif spécifique.

Pour les ados (11 – 17 ans), une consultation sera aussi organisée pour connaitre leurs envies (période, semaine complète ou 1ou 2 jours par semaine de 9 h à 17 h). Décision du conseil après consultation.

 

Vote : 13 voix pour (unanimité)

 

  1. Etude Touramont

Les propriétaires ont été consultés sur leur volonté de vendre ou pas leurs terrains. Les réponses montrent qu’une surface supérieure à un hectare est aménageable. Les frais de l’étude d’urbanisme, prévue au budget, par la SODEB, se montent à 17 586,00 euros TTC.

 

Vote pour lancer l’étude : 13 voix pour

 

  1. Rentrée 2018

Tous les CE1, CE2, CM1 et CM2 de Meroux et de Moval, soit 53 élèves, pourront être accueillis à l’école du Vieux Tilleul à la rentrée 2018. Ceci est rendu possible parce que quelques familles souhaitent laisser leurs enfants à Vézelois.

 

Le passage à la semaine de 4 jours modifie l’organisation de l’accueil périscolaire, y compris sur la journée du mercredi (ALSH). Le Maire propose les nouveaux horaires et l’adaptation des tarifs à ces nouveaux horaires.

 

Vote pour la nouvelle organisation de l’accueil périscolaire : 12 voix pour, 1 abstention (Patrice SAINTY)

 

  1. Bail de l’antenne TDF

Le maire présente le bail que TDF propose à la commune pour l’installation d’une antenne sur le site de l’ancien terrain de football : bail de 12 ans, loyer de 2 000, 00 euros annuel.

 

Vote pour autoriser le Maire à signer le bail : 12 voix pour, 1 voix contre (Chantal MARTIN GARCIA)

 

  1. Vente terrain dans la rue des Pommiers

Le maire propose qu’un terrain communal, rue des Pommiers, soit vendu à un riverain qui en fait la demande et qui souhaite construire sur son terrain attenant. Le tarif est de 2 000,00 euros l’are. Les frais de bornage et de notaire sont à la charge de l’acheteur.

 

Vote pour la vente de ce terrain : 12 voix pour (Noémie DUBOST ne prend pas part au vote)

 

  1. Groupement de commandes avec le Département pour la réalisation de travaux de marquage au sol

Le Département lance un marché pour les travaux de marquage au sol.

 

Vote pour engager la commune dans ce groupement de commandes : 13 voix pour

 

  1. Intervention de l’archiviste du Centre de Gestion du Territoire de Belfort

L’archiviste du CdG de Belfort viendra faire un « toilettage » de nos archives (3 jours) et conseiller nos secrétaires en matière d’archivage. Le coût pour la commune est de 651,00 euros.

 

Vote pour cette intervention : 13 voix pour

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 10.

 

 

 

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