Conseil Municipal de Meroux du jeudi 12 mars 2018

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 12 mars 2018, en mairie.

 

Les travaux débutent à 20 h 05.
Membres présents : Stéphane GUYOD, Emmanuelle BOHL, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Jean-Luc MAGRIS, Chantal MARTIN GARCIA, Thierry MANTION, Jacques ROUECHE, Patrice SAINTY et Jean-Marc TOCHON

 

Membre excusée : Caroline PATTAROZZI (procuration à Stéphane GUYOD)

 

Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON

 

Aucune personne sur les sièges réservés au public.

 

Le Maire donne lecture des délibérations prises lors de la séance du 25 janvier 2018.

 

Le compte rendu de la séance du 25 janvier 2018 est approuvé à l’unanimité.

 

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

 

  • Délibérations :
  • Convention avec Territoire d’Energie 90 (économie d’énergie) :

Une convention pourrait être renouvelée avec Territoire d’Energie 90, pour une durée de 3 ans, pour bénéficier de subventions sur les économies d’énergie, à hauteur de 16 %, pour les travaux éligibles.

 

Vote favorable à l’unanimité pour autoriser le Maire à signer la convention.

 

  • Dossier rénovation de la mairie (volets et fenêtres)

Dans le cadre de renouvellement des volets et des fenêtres de l’étage de la mairie, un devis a été demandé pour permettre au Maire de demander des subventions à Territoire d’Energie 90 (16 %), au Grand Belfort (27 %) et à la dotation de soutien à l’investissement local, DSIL (27 %).

 

Vote favorable à l’unanimité pour autoriser le Maire à effectuer les demandes de subventions.

 

  • Dossier Amendes de Police 2018

Pour le remplacement de luminaires fluo par des LED, l’installation d’un radar pédagogique et de Pieto (devis d’un montant total de 9 450 euros), le maire propose de demander une subvention au titre des amendes de police.

 

Vote favorable à l’unanimité pour autoriser le Maire à effectuer la demande de subvention.

 

  • Contrat de location du fort : responsabilité locative

Pour les bâtiments classés, les assurances ne couvrent pas les biens personnels des locataires lors des locations aux particuliers. Notre assureur nous demande donc de modifier l’acceptation du contrat de location afin que les locataires s’engagent à ne pas attaquer l’assureur en cas de sinistre. En contrepartie la commune sera remboursée pour les dégâts occasionnés dans les bâtiments.

 

Vote favorable à l’unanimité pour modifier la rédaction des documents de location.

 

e- Travaux sylvicoles 2018 (Office National des Forêts = ONF)

Report de travaux de l’an dernier 2270,50 € HT et proposition de travaux 2018. M. le Maire propose de retenir les travaux dans la parcelle 6.r (1 150,00 € HT) et la moitié des travaux de la parcelle UG 21.r soit 1414,40 € HT.

 

Vote favorable à l’unanimité pour confier à l’ONF le lancement de ces travaux.

 

f-  Recrutement d’agents occasionnels (techniques, animateurs) : délégation au Maire

Le Maire demande au conseil de l’autoriser à recruter des agents occasionnels en cas de besoin.

 

Vote favorable à l’unanimité pour autoriser le Maire à recruter des agents occasionnels.

 

  • Informations :

 

Le Conseil Municipal est informé des points suivants :

 

  • Etude Touramont : les propriétaires des terrains de Touramont ont été réunis en mairie le 10 février dernier. Ceux-ci, en majorité, sont favorables à l’idée de la constitution d’une AFU (Association Foncière d’Urbanisation). Le Maire a demandé un devis détaillé à la SODEB pour l’étude d’urbanisation de ce secteur. L’étude pourrait être remise avant l’été 2018 et le lancement du lotissement pourrait s’effectuer à l’automne 2018. Le coût de l’étude sera pris en charge dans le budget du lotissement si celui-ci se réalise.

 

  • Budget 2018 Syndicat Intercommunal de Meroux et Moval (SIMM) : le Président du SIMM présente le budget 2018 du SIMM. Il faut retenir qu’en investissement, il sera proposé aux au vote des membres du syndicat : la fin des travaux l’accessibilité de l’église, la pose de carrelage sur les escaliers de la salle de catéchisme et le remplacement d’un chauffe-eau dans un logement au-dessus de l’école. Une étude sur la réfection complète du chœur de l’église pourrait aussi être engagée, pour des travaux en 2019. Le budget du SIMM sera voté le 12 mars. Le Maire précise que si une classe devait ouvrir à Meroux à la rentrée 2018, le Syndicat devra engager des dépenses et réorienter ses dépenses d’investissement.

 

  • Equipement de la MIG : un devis de 8 700 euros HT sera prochainement validé pour le mobilier et un autre de 6 500 euros HT pour l’aménagement de la cuisine. L’ouverture de la restauration est prévue le lundi 23 avril 2018. Le chantier a été réceptionné le 31 janvier avec des réserves émises. Réception définitive le 19 mars avec la levée des réserves. Les extérieurs seront traités à partir du 12 mars jusqu’à la fin des vacances de printemps.

 

  • Rue de Vézelois : le Maire présente le projet de la direction des routes pour les travaux de mise en sécurité de la rue de Vézelois.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00.

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