Conseil Municipal de Meroux du jeudi 25 janvier 2018

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 25 janvier 2018, en mairie.

 

Les travaux débutent à 20 h 10.
Membres présents : Stéphane GUYOD, Emmanuelle BOHL, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Jean-Luc MAGRIS, Chantal MARTIN-GARCIA, Thierry MANTION, Jacques ROUECHE, Patrice SAINTY et Jean-Marc TOCHON

 

Membre absente : Caroline PATTAROZZI

 

Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON

 

Aucune personne sur les sièges réservés au public. Présence du correspondant de l’Est Républicain.

 

En préambule du conseil, les élus accueillent Monsieur DAUCOURT, responsable du service des gardes nature, qui présente le service rendu aux 45 communes du Grand Belfort, actuellement adhérentes. Ce service fonctionne 7 jours sur 7, de 7 h 30 à 21 h 00 (voire 22 ou 23 h 00 l’été), sur des missions de police et de gardes champêtres. A ce jour, le service est constitué de 10 gardes champêtres assermentés et 6 ASVP, assermentés aussi, chargés du contrôle des ordures ménagères. En réponse aux questions posées, monsieur DAUCOURT précise que les gardes nature interviennent sur les dépôts sauvages d’ordures (recherches d’identifications des auteurs et éventuelles poursuites), sur la divagation des animaux errants, sur les animaux morts sur la voirie ou dans les pâtures, sur les troubles de voisinage, sur le contrôle de vitesse des véhicules sur la voirie communale, sur des missions assignées par la commune (par exemple contrôles de soirées, circulation sur le chemin stratégique…) … Le délai d’intervention des gardes nature est fonction de la gravité de la situation.

 

Le Maire donne lecture des délibérations prises lors de la séance du 21 décembre 2017.

 

Le compte rendu de la séance du 21 décembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

 

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

 

  • Délibérations :
  • Adhésion au service des gardes nature :

Après avoir entendu monsieur DAUCOURT, le Maire propose l’adhésion de la commune au service des gardes nature. Pour Meroux, le coût est de 4 000 euros par an, avec une participation de 40 % du Grand Belfort cette année (50 % en 2019).

 

Vote favorable à la majorité (2 abstentions)

 

  • Maison intergénérationnelle :

Des surplus de factures ont été présentés à la commune pour un montant de 76 000 € HT. Un taux de tolérance de 3 % est appliqué sur le marché de base de 818 000 €, soit 24 450 €. Des travaux supplémentaires ont été demandés pour un montant de 5 258,55 €. Avec les 3 %, la somme que la commune est prête à prendre en charge est 30 000 € HT. Après des négociations serrées, les parties sont d’accord sur ce règlement de cette situation.

 

Vote favorable à la majorité (1 abstention)

 

Le Maire présente le planning des travaux extérieurs de la maison intergénérationnelle qui seront achevés le 14 avril.

 

  • Modification des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2018 :

Les conseils d’écoles de Vézelois et de Meroux ont voté le retour à la semaine de 4 jours dès la rentrée 2018 (lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30).

 

Vote favorable à l’unanimité.

 

Les temps périscolaires actuels seront préservés sur ces 4 jours et, le mercredi, un temps d’accueil de 7 h 30 à 18 h 30, avec repas à midi, sera proposé aux familles. Des actions seront aussi proposées aux familles sur les vacances scolaires.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 15.

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