Conseil Municipal du jeudi 30 novembre 2017

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 30 novembre 2017, en mairie.

 

Les travaux débutent à 20 h 10.
Membres présents : Stéphane GUYOD, Emmanuelle BOHL, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Jean-Luc MAGRIS, Chantal MARTIN-GARCIA, Thierry MANTION, Jacques ROUECHE et Jean-Marc TOCHON

 

Membre en retard : Patrice SAINTY (arrivé à 21 h 00)

 

Membre excusée : Caroline PATTAROZZI (procuration à Stéphane GUYOD)

 

Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON

 

Aucune personne présente sur les sièges réservés au public.

 

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 11 octobre 2017.

 

Le compte rendu de la séance du 11 octobre 2017 est approuvé à l’unanimité.

 

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

 

 

  • Délibérations :

 

  • SIAGEP Résorption cabine haute :

La démolition de la cabine haute, près de l’église, et l’enfouissement des réseaux HT dans le secteur représente un coût pour la commune de 13 043 euros (conforme à l’enveloppe prévue).

 

Vote favorable à l’unanimité.

 

  • Etat d’assiette 2018 de l’ONF

La commission bois, réunie en début de semaine, a validé la proposition de l’ONF de réaliser 3 lots (sapins, vente sur pieds et affouage).

 

Gilles HOUILLON regrette que la responsable de la commission bois ne soit pas présente pour parler de ce dossier.

 

Vote favorable à l’unanimité.

 

Pour information l’ONF propose que des sapins malades soient vendus à 65 euros le m3, ce qui représenterait une recette de 527 euros pour la commune.

 

  • Indemnités conseil du trésorier :

Le trésorier propose à la commune de lui verser une indemnité de 50% de 367,25 euros. Le Maire propose de lui verser exceptionnellement 70 % car le trésorier est intervenu efficacement pour permettre à la commune de recouvrer une somme de 11 000 euros.

 

Vote favorable à la majorité (1 vote contre).

 

  • TIPI – paiement périscolaire :

Il s’agit d’un moyen de paiement qui permettra aux familles de payer directement, par internet, le montant du périscolaire des enfants. Ce dispositif, qui représente une simplification pour les familles et pour les secrétaires de mairie, a un coût de gestion pour la commune de l’ordre de 13 euros par mois.

 

Vote favorable à l’unanimité.

 

  • Convention d’adhésion au service de remplacement CDG 90 :

Le Maire demande au CM l’autorisation de signer une convention avec le CDG 90 lui permettant d’obtenir des remplacements en cas d’absence de membres du personnel communal.

 

Vote favorable à l’unanimité.

 

  • Gardes nature :

Le service des gardes nature est, depuis octobre 2017, une compétence du Grand Belfort. La plupart des communes du Grand Belfort adhère à ce service (présence et surveillance des espaces publics, captures d’animaux errants, lutte contre les déposes sauvages de déchets, police routière, interventions sur les pollutions de toutes sortes…). Le service comprend 10 personnes de type « Gardes champêtres ». Le coût pour la commune serait de 4 000 euros par an, avec une prise en charge, en 2018, de 40 % du Grand Belfort, soit 2 600 euros (50 % en 2019).

 

Le CM décide de faire venir des représentants des gardes nature à la prochaine réunion du CM. Un vote sera proposé à la suite de leur visite.

 

  • Convention EDF pour prélèvement d’office :

Le Maire demande au CM la possibilité de payer dorénavant les factures EDF par prélèvements SEPA.

 

Vote favorable à la majorité (1 vote contre).

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 50.

 

Le Maire invite le CM à visiter la maison intergénérationnelle.

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