Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2017

A 19h30, le Conseil Municipal est invité à visiter la maison intergénérationnelle en travaux.

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance publique, le jeudi 21 septembre 2017, à 20 h 00, en mairie.

Membres présents : Victor Cabete, Stéphane Guyod, Christophe Henny, Gilles Houillon, Jean-Luc Magris, Thierry Mantion, Chantal Martin Garcia, Jacques Rouèche, Patrice Sainty

Membres excusées : Emmanuelle Bohl (procuration à Christophe HENNY), Noémie Dubost (procuration à Thierry Mantion), Jean-Marc Tochon (procuration à Chantal MARTIN GARCIA) et Caroline Patarrozzi (procuration à Stéphane GUYOD).

 

Secrétaire de séance : Thierry MANTION

Aucune personne n’est présente sur les sièges réservés au public.

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 6 juillet 2017. Il annonce la démission d’Isabelle LUDWIG pour raisons personnelles. Le Conseil est désormais composé de 13 membres.

Le compte rendu de la séance du 6 juillet 2017 est approuvé à l’unanimité.

Arrivée de Chantal MARTIN GARCIA à 20h15.

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

 

  • Délibérations :
  • Informations :
  • Demande de subvention pour l’entrée de la rue de Vézelois :

Le plan d’implantation du plateau avec rétrécissement de chaussée situé à l’entrée du village rue de Vézelois est présenté au Conseil. Le coût s’élèvera à environ 22 000€ TTC. Une subvention de 50% du Conseil Départemental est prévue. D’autres seront demandées.

Vote reporté prochain CM.

 

  • Convention de mise à disposition de la cour de l’école avec le SIMM (Syndicat Intercommunal de Meroux Moval)

La commune et le syndicat signeront une convention de mise à disposition d’une partie de la cour de l’école afin de permettre la construction du parc multisports.

Vote favorable à l’unanimité.

 

  • Echange de terrains rue des Pommiers

A l’unanimité, le Conseil accepte le principe d’échange de terrains rue des Pommiers entre la commune et un particulier, Mme Simone GLORY.

 

  • Régulation du terrain rue du 15 juillet

Lors de la vente d’un terrain en marge du lotissement des Combeaux, les documents d’accès à la propriété n’ont pas été réalisés. Il est demandé au Conseil de permettre la régularisation de ce fait tout en sachant que cela coûtera à la commune 187,54€ de frais notariaux.

Vote favorable à l’unanimité

 

  • Accord de principe pour le relais de télécommunication.

Le Conseil accepte le principe d’étude de mise en place d’un relais de télécommunication sur le terrain de foot à côté du relais Orange.

Vote favorable par 12 voix pour et 1 voix contre (Mme Chantal Martin Garcia)

 

  • Remboursement du PLU par la SODEB

La SODEB étant le nouvel organisme chargé de gérer le PLU de la JONXION, Il est demandé au Conseil d’accepter que la SODEB rembourse les frais engagés pour le PLU.

Vote favorable à l’unanimité

 

  • Décision modificative

Monsieur le Maire propose de passer la somme de 2 000€ du compte 21568 (chapitre 21 d’investissement) au compte 2051 (chapitre 20 d’investissement) afin de bien imputer les dépenses liées à l’acquisition d’un nouveau logiciel périscolaire.

Vote favorable à l’unanimité

 

  • Aménagement extérieur de la Maison Intergénérationnelle

Il est présenté au Conseil les plans d’aménagement autour de la MIG. Monsieur le Maire explique la modification de la rampe PMR due à un impératif technique, les aménagements arborés et fleuris mairie/MIG, l’implantation du parc multisports, les bancs et tables du terrain de pétanque. Le dossier est actuellement en phase de négociation. Le projet définitif sera présenté au prochain conseil municipal.

 

 

  • Informations :
    • Permis de construire de la clinique

       Le Conseil est informé du dépôt du permis de construire. Il lui est montré une vue du futur bâtiment.

  • Les Combeaux

       Suite à la vente de la dernière parcelle et à l’aide du trésorier, la commune a récupéré les 11 058€ versés au titre de la TVA. Le budget des Combeaux peut désormais être clos.

  • Point de la rentrée scolaire
  1. Mantion fait le point de la rentrée scolaire :

– Modification des horaires de bus suite à l’obligation d’utiliser l’aire de retournement de      Vézelois. 35 enfants empruntent le bus.

– Point des effectifs maternelle et élémentaire :

A Vézelois : 35 enfants en maternelle, 15 en CP et 8 en CE1

A Meroux : 49 enfants du CE1 au CM2

Total : 107 enfants de Meroux et de Moval

  • Le périscolaire :

Accueil matin : 10/11 enfants

Accueil midi 1 ou 12 (le mercredi)

Repas midi : 40/48 enfants

Etudes dirigées : jusqu’à 30 enfants

Accueil du soir : 2/9 enfants

TAP maternelles : 6/8 enfants

TAP élémentaires : 18/28 enfants

  • Les travaux SIMM
  1. Sainty fait d’abord le point des travaux effectués cet été puis des coûts.

Le syndicat a travaillé sur la mise en place des tableaux numériques (7 419,74€) et la mise en accessibilité PMR (41 348,80€).

Ensuite, M. SAINTY fait état des heures passées au niveau des techniques sur et pour les bâtiments intercommunaux.

  • Les travaux
  1. Henny fait l’état des travaux effectués cet été :

              – travaux stade multi activités

– tapis chaussée rue de Charmois + 76m de bordure

– poutres du lavoir changées

– bac évier logement 1

– travaux école. Mais ils ne sont pas terminés.

– travaux électricité au fort (tableau de commande lumière, chauffage)

Il présente les problèmes rencontrés :

– personnel communal: congés + accident de travail.

– Site internet : il prend énormément de temps. M. Henny souhaite en être soulagé.

– Disparition de chats

– Des cabanes ont été construites pour abriter les chats libres. Elles seront bientôt              prêtes à être installées.

 

  • Questions diverses
  • Le logement 2 est libre mais il faut installer le nécessaire pour y placer un lave linge dans la cave.
  • Suite à la réunion avec les habitants de la rue du 15 juillet, des contrôles radar seront demandés régulièrement
  • Mise en place de feux tricolores à la sortie du carré de l’habitat à Moval

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30

Le secrétaire de séance                                                          Le Maire

Thierry MANTION                                                              Stéphane GUYOD

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