Commune de Meroux-Moval
Canton de Châtenois-les-Forges
Département du Territoire-de-Belfort
Séance du mercredi 4 novembre 2020
à 20 h 00 à l’ouvrage militaire
(rue de l’Ouvrage 90400 MEROUX-MOVAL)
Ordre du jour
- Règlement intérieur du conseil municipal
- PLUi (intercommunal) – position transfert de compétence
- Approbation modification simplifiée du PLU
- Indemnité de gardiennage de l’église communale
- Nombre d’agents recenseurs
- Prise en charge de l’animation prévention santé
- Convention de déneigement pour les aînés
- Redevance du domaine public (droit de chasse – taxis – année 2020)
- Intervention du service d’archives –centre de gestion (CDG90)
- Développement d’un projet de parc solaire photovoltaïque
- Touramont
