Conseil Municipal

Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Séance du jeudi 7 février 2019

à 20 h 00 dans la grande salle

de l’espace Part’Âges

 (2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)

Ordre du jour

Délibérations :

  1. Délégations du conseil municipal au maire de la commune nouvelle
  2. Délégation pour le Droit de Préemption Urbain (DPU) et la Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA)
  3. Délégation du Maire au Maire délégué de la commune déléguée de Moval
  4. Adhésion au régime d’assurance chômage (URSSAF)
  5. Adhésion au Centre National d’Action Sociale (CNAS)
  6. Nomination des délégués de la commune nouvelle aux différents syndicats et organismes partenaires
  7. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
  8. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  9. Maîtrise d’œuvre pour la rue de Belfort
  10. Demande de subvention au Grand Belfort Communauté d’Agglomération – rue de Belfort
  11. Participation au voyage des Aînés

Informations :

 

  1. Constitution du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  2. Constitution des commissions communales
  3. Municipalité élargie
  4. Questions diverses

Conseil Municipal

Jeudi 10 janvier 2019 à 19 h 00

dans la grande salle de Part’Âges

(2 place de la mairie à MEROUX-MOVAL)

     Ordre du jour :

Délibérations

  1. Election du Maire de la commune nouvelle
  2. Fixation du nombre d’adjoints
  3. Elections des adjoints
  4. Indemnités de fonction des élus
  5. Création des deux conseils communaux
  6. Détermination de la commission d’appel d’offres et de la commission d’ouverture des plis
  7. Convention de télétransmission des actes
  8. Dissolution du CCAS de Meroux

Informations :

  1. Investissements 2019 (travaux)
  2. Ecole Meroux-Moval
  3. Information aux habitants
  4. Alerte citoyens

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