Conseil Municipal

Commune de MEROUX – Canton de CHATENOIS-LES -FORGES –  Département du TERRITOIRE DE BELFORT

 

Conseil Municipal

Jeudi 23 Mars 2017  à 20 h 00 à la Mairie de Meroux (salle Michel Brouque)

Ordre du jour :

1 .   Délibérations

  1. Approbation du compte administratif 2016
  2. Approbation du compte de gestion 2016
  3. Affectation du résultat
  4. Vote du BP 2017 – justificatifs inscription BP
  5. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
  6. Subvention coopérative scolaire
  7. Subvention amende de police – éclairage public
  8. Désignation commission locale chargée d’évaluer les transferts de charge (Grand Belfort)
  9. Régularisation intégration domaine public « rue des Pommiers »
  10. Détermination du prix du bois sur pied
  11. Revalorisation de l’indice brut terminal des indemnités de fonction des élus
  12. Motion gratuité du transport scolaire
  13. Motion CAP peinture

 

2 .   Informations

  • Communes nouvelles
  • Réunion des propriétaires de « Tourarnont »
  • Occupation du fort
  • SIMM
  1. Questions diverses

Dans un souci d’efficacité, merci de me faire parvenir vos questions avant le 21 mars

2017.

 

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *