Commune de Meroux-Moval
Canton de Châtenois-les-Forges
Département du Territoire-de-Belfort
Séance du jeudi 5 décembre 2019
à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque
(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)
Ordre du jour
Délibérations :
- Tarifs périscolaire janvier 2020
- Assurance statutaire sur le personnel
- Médecine professionnelle et préventive
- Dissolution du SMAGA (Aéroparc) – dispositif de compensation des communes
- Travaux du secrétariat de mairie
- Indemnité du comptable
- Mise à disposition de Territoire d’Energie 90
- Etat d’assiettes exercice 2020 (ONF)
- Désignation d’un coordonnateur sécurité et protection de la santé : SPS et contrôle technique : CT pour les travaux du secrétariat de mairie
- Retrait de la délibération sur la création du CCAS de Meroux-Moval
- Décisions modificatives diverses
- Autorisation de mandatement de 25% de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
Séance du jeudi 10 octobre 2019
à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque
(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)
Ordre du jour
Délibérations :
- Dossier de subvention auprès du Conseil Départemental – année 2020
- Dossier de subvention plan paysage auprès du Grand Belfort (tilleul de l’école)
- Achat d’un panneau à message variable (PMV)
- Dossier de vidéosurveillance
- Convention sur les abri bus avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC)
- Régularisation foncière de terrains sur la ZAC de la Jonxion
- Contrat / situation statutaire de la Dame de ménage (école, espace Part’Âges, mairie déléguée)
Séance du jeudi 5 septembre 2019
à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque
(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)
Ordre du jour
Délibérations :
- Marché rue de Belfort
- Commande de jeux pour les petits
- Décision Modificative : remboursement du prêt relais BPBFC
- Lancement appel travaux secrétariat
- Tarif bourse aux vêtements du 6 octobre
Séance du jeudi 13 juin 2019
à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque
(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)
Ordre du jour
Délibérations :
- Demande de subvention DETR 2019 – secrétariat de mairie
- Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE)
- Aménagement de jeux pour les petits
- Détermination du blason + du nom des habitants
- Convention pour le contrôle des agréés (sécurité des aires de jeux)
- Convention avec le Centre de Gestion pour l’actualisation des secrétaires de mairie
- Décision modificative au BP 2019
- Certification PEFC pour la gestion durable de la forêt
Séance du jeudi 2 mai 2019
à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque
(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)
Ordre du jour
Délibérations :
- Demande de subvention pour les travaux d’étanchéité du lavoir
- Rétrocession de voirie, rue des Chenevières – Carré de l’Habitat
- Subvention Indemnités Elus
- Travaux dans la rue de Belfort
- Travaux à l’école et au secrétariat de mairie
- Rentrée 2019
- Indemnité pour le gardiennage de l’église communale
- Motion pour General Electric
Séance du jeudi 4 avril 2019
à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque
(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)
Ordre du jour
Délibérations :
- Approbation des comptes administratifs 2018 de Meroux, de Moval, du Syndicat Intercommunal de Meroux Moval
- Approbation des comptes de gestion 2018 de Meroux, de Moval, du Syndicat Intercommunal de Meroux Moval
- Affectation des résultats
- Subvention pour la coopérative scolaire
- Subventions aux associations en 2019
- Budget primitif 2019
- Vote des taux d’imposition 2019 Meroux + Moval
- Révision du PLU pour la zone Bolloré Energy
- Loyers logements communaux
- Reprise du personnel de Meroux et de Moval – (annexe avec l’ordre du jour)
- Harmonisation des avantages pour le personnel titulaire (prévoyance + mutuelle)
- Tarifs pour les concessions au cimetière du village – (annexe avec l’ordre du jour)
- Convention avec Territoire d’Energie 90 (service informatique, matériel, etc.)
- Convention avec le service de remplacement du Centre de Gestion 90
- Rétrocession des espaces publics avec le Carré de l’Est (secteur Moval)
- Groupements de commandes avec le Département
- Evaluation des moyens d’aération / qualité de l’air – Ecole du Vieux Tilleul
- Désignation de 3 membres pour l’entente de la gestion scolaire avec Vézelois
- Etat d’assiette affouage 2018-2019
Séance du jeudi 7 février 2019
à 20 h 00 dans la grande salle
de l’espace Part’Âges
(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)
Ordre du jour
Délibérations :
- Délégations du conseil municipal au maire de la commune nouvelle
- Délégation pour le Droit de Préemption Urbain (DPU) et la Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA)
- Délégation du Maire au Maire délégué de la commune déléguée de Moval
- Adhésion au régime d’assurance chômage (URSSAF)
- Adhésion au Centre National d’Action Sociale (CNAS)
- Nomination des délégués de la commune nouvelle aux différents syndicats et organismes partenaires
- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Maîtrise d’œuvre pour la rue de Belfort
- Demande de subvention au Grand Belfort Communauté d’Agglomération – rue de Belfort
- Participation au voyage des Aînés
Informations :
- Constitution du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Constitution des commissions communales
- Municipalité élargie
Conseil Municipal
Jeudi 10 janvier 2019 à 19 h 00
dans la grande salle de Part’Âges
(2 place de la mairie à MEROUX-MOVAL)
Ordre du jour :
Délibérations
- Election du Maire de la commune nouvelle
- Fixation du nombre d’adjoints
- Elections des adjoints
- Indemnités de fonction des élus
- Création des deux conseils communaux
- Détermination de la commission d’appel d’offres et de la commission d’ouverture des plis
- Convention de télétransmission des actes
- Dissolution du CCAS de Meroux
Informations :
- Investissements 2019 (travaux)
- Ecole Meroux-Moval
- Information aux habitants
- Alerte citoyens
