Conseil Municipal

1. Approbation des comptes administratifs 2018 de Meroux, de Moval, du Syndicat Intercommunal de Meroux Moval
2. Approbation des comptes de gestion 2018 de Meroux, de Moval, du Syndicat Intercommunal de Meroux Moval
3. Affectation des résultats
4. Subvention pour la coopérative scolaire
5. Subventions aux associations en 2019
6. Budget primitif 2019
7. Vote des taux d’imposition 2019 Meroux + Moval
8. Révision du PLU pour la zone Bolloré Energy
9. Loyers logements communaux
10. Reprise du personnel de Meroux et de Moval – (annexe avec l’ordre du jour)
11. Harmonisation des avantages pour le personnel titulaire (prévoyance + mutuelle)
12. Tarifs pour les concessions au cimetière du village – (annexe avec l’ordre du jour)
13. Convention avec Territoire d’Energie 90 (service informatique, matériel, etc.)
14. Convention avec le service de remplacement du Centre de Gestion 90
15. Rétrocession des espaces publics avec le Carré de l’Est (secteur Moval)
16. Groupements de commandes avec le Département
17. Evaluation des moyens d’aération / qualité de l’air – Ecole du Vieux Tilleul
18. Désignation de 3 membres pour l’entente de la gestion scolaire avec Vézelois
19. Etat d’assiette affouage 2018-2019

Séance du jeudi 7 février 2019

à 20 h 00 dans la grande salle

de l’espace Part’Âges

 (2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)

Ordre du jour

Délibérations :

1. Délégations du conseil municipal au maire de la commune nouvelle
2. Délégation pour le Droit de Préemption Urbain (DPU) et la Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA)
3. Délégation du Maire au Maire délégué de la commune déléguée de Moval
4. Adhésion au régime d’assurance chômage (URSSAF)
5. Adhésion au Centre National d’Action Sociale (CNAS)
6. Nomination des délégués de la commune nouvelle aux différents syndicats et organismes partenaires
7. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
8. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
9. Maîtrise d’œuvre pour la rue de Belfort
10. Demande de subvention au Grand Belfort Communauté d’Agglomération – rue de Belfort
11. Participation au voyage des Aînés

Informations :

1. Constitution du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
2. Constitution des commissions communales
3. Municipalité élargie