Conseil Municipal

Commune de MEROUX – Canton de CHATENOIS-LES -FORGES –  Département du TERRITOIRE DE BELFORT

 Conseil Municipal

Séance du

Jeudi 30 novembre 2017

à 20 h 00 à la Mairie de Meroux (salle Michel Brouque)

Lecture du registre des délibérations, approbation le dernier compte-rendu et nomination d’un secrétaire de séance.

   Ordre du jour :

 

  1. Délibérations
    1. SIAGEP résorption cabine Haute
    2. Etat d’assiette ONF
    3. Indemnités conseil du trésorier
    4. TIPI – paiement Périscolaire
    5. Convention d’adhésion au service de remplacement CDG 90
    6. Gardes nature
    7. Décision modificative pour FCTVA
    8. Convention EDF pour prélèvement d’office

 

  1. Informations

DPU

Divers

 

 

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