Conseil Municipal

Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Séance du mercredi 4 novembre 2020

à 20 h 00 à l’ouvrage militaire

(rue de l’Ouvrage 90400 MEROUX-MOVAL)

Ordre du jour

  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • PLUi (intercommunal) – position transfert de compétence
  • Approbation modification simplifiée du PLU
  • Indemnité de gardiennage de l’église communale
  • Nombre d’agents recenseurs
  • Prise en charge de l’animation prévention santé
  • Convention de déneigement pour les aînés
  • Redevance du domaine public (droit de chasse – taxis – année 2020)
  • Intervention du service d’archives –centre de gestion (CDG90)
  • Développement d’un projet de parc solaire photovoltaïque
  • Touramont

 

 

 

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