Conseil Municipal

Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Séance du jeudi 13 juin 2019

à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque

(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)

Ordre du jour

Délibérations :

  1. Demande de subvention DETR 2019 – secrétariat de mairie
  2. Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE)
  3. Aménagement de jeux pour les petits
  4. Détermination du blason + du nom des habitants
  5. Convention pour le contrôle des agréés (sécurité des aires de jeux)
  6. Convention avec le Centre de Gestion pour l’actualisation des secrétaires de mairie
  7. Décision modificative au BP 2019
  8. Certification PEFC pour la gestion durable de la forêt

 


Séance du jeudi 2 mai 2019

à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque

(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)

Ordre du jour

Délibérations :

  1. Demande de subvention pour les travaux d’étanchéité du lavoir
  2. Rétrocession de voirie, rue des Chenevières – Carré de l’Habitat
  3. Subvention Indemnités Elus
  4. Travaux dans la rue de Belfort
  5. Travaux à l’école et au secrétariat de mairie
  6. Rentrée 2019
  7. Indemnité pour le gardiennage de l’église communale
  8. Motion pour General Electric

Séance du jeudi 4 avril 2019

à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque

(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)

Ordre du jour

Délibérations :

  1. Approbation des comptes administratifs 2018 de Meroux, de Moval, du Syndicat Intercommunal de Meroux Moval
  2. Approbation des comptes de gestion 2018 de Meroux, de Moval, du Syndicat Intercommunal de Meroux Moval
  3. Affectation des résultats
  4. Subvention pour la coopérative scolaire
  5. Subventions aux associations en 2019
  6. Budget primitif 2019
  7. Vote des taux d’imposition 2019 Meroux + Moval
  8. Révision du PLU pour la zone Bolloré Energy
  9. Loyers logements communaux
  10. Reprise du personnel de Meroux et de Moval – (annexe avec l’ordre du jour)
  11. Harmonisation des avantages pour le personnel titulaire (prévoyance + mutuelle)
  12. Tarifs pour les concessions au cimetière du village – (annexe avec l’ordre du jour)
  13. Convention avec Territoire d’Energie 90 (service informatique, matériel, etc.)
  14. Convention avec le service de remplacement du Centre de Gestion 90
  15. Rétrocession des espaces publics avec le Carré de l’Est (secteur Moval)
  16. Groupements de commandes avec le Département
  17. Evaluation des moyens d’aération / qualité de l’air – Ecole du Vieux Tilleul
  18. Désignation de 3 membres pour l’entente de la gestion scolaire avec Vézelois
  19. Etat d’assiette affouage 2018-2019

Séance du jeudi 7 février 2019

à 20 h 00 dans la grande salle

de l’espace Part’Âges

 (2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)

Ordre du jour

Délibérations :

  1. Délégations du conseil municipal au maire de la commune nouvelle
  2. Délégation pour le Droit de Préemption Urbain (DPU) et la Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA)
  3. Délégation du Maire au Maire délégué de la commune déléguée de Moval
  4. Adhésion au régime d’assurance chômage (URSSAF)
  5. Adhésion au Centre National d’Action Sociale (CNAS)
  6. Nomination des délégués de la commune nouvelle aux différents syndicats et organismes partenaires
  7. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
  8. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  9. Maîtrise d’œuvre pour la rue de Belfort
  10. Demande de subvention au Grand Belfort Communauté d’Agglomération – rue de Belfort
  11. Participation au voyage des Aînés

Informations :

  1. Constitution du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  2. Constitution des commissions communales
  3. Municipalité élargie

Conseil Municipal

Jeudi 10 janvier 2019 à 19 h 00

dans la grande salle de Part’Âges

(2 place de la mairie à MEROUX-MOVAL)

     Ordre du jour :

Délibérations

  1. Election du Maire de la commune nouvelle
  2. Fixation du nombre d’adjoints
  3. Elections des adjoints
  4. Indemnités de fonction des élus
  5. Création des deux conseils communaux
  6. Détermination de la commission d’appel d’offres et de la commission d’ouverture des plis
  7. Convention de télétransmission des actes
  8. Dissolution du CCAS de Meroux

Informations :

  1. Investissements 2019 (travaux)
  2. Ecole Meroux-Moval
  3. Information aux habitants
  4. Alerte citoyens

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