Conseil Municipal du jeudi 24 novembre 2016

 

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 24 novembre 2016, en mairie.

Les travaux débutent à 20 h 05.

 

Membres présents : Stéphane GUYOD, Emmanuelle BOHL, Noémie DUBOST, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Jean-Luc MAGRIS, Chantal MARTIN-GARCIA, Thierry MANTION, Jacques ROUECHE, Patrice SAINTY, Jean-Marc TOCHON.

 

Membres excusés : Caroline PATTAROZZI (procuration à Stéphane GUYOD), Victor CABETE (procuration à Patrice SAINTY).

Membre absente : Isabelle LUDWIG.

Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON

 

Aucune personne présente sur les sièges réservés au public. Présence du correspondant local de l’Est Républicain.

 

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 17 octobre 2016.

 

Mme MARTIN GARCIA fait remarquer que l’abri à pétanque a été nommé « chalet pour tous » et la date du voyage 2017 est le 16 mars et non le 17. Le compte rendu de la séance du 17 octobre est approuvé à l’unanimité.

 

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

  • Délibérations :
  • Décisions modificatives :

Une somme de 12 000 euros doit être déplacée du compte 2315 au 2182 (paiement du véhicule communal).

Une somme de 500 euros doit être transférée du compte 164-1 au compte 202 (paiement du commissaire enquêteur).

Vote favorable à l’unanimité.

  • Indemnité du Trésorier :

L’indemnité est calculée sur la base d’une moyenne, sur les 3 derniers exercices, du budget d’investissement de la commune. Pour cette année, l’indemnité, au taux de 100 % représente une somme de 391,61 euros. Au taux de 50 % l’indemnité représente une somme de 195,81 euros.

Vote favorable pour une indemnité de 195,81 euros (12 pour et 1 contre).

  • Frais de déplacement d’un adjoint technique :

Un adjoint technique de la commune a dû se déplacer à Rioz pour les formations « Habilitation tracteur » et « Lame de déneigement ». Il a utilisé son véhicule personnel. Les frais de déplacements représentent une somme de 126,80 euros.

Vote favorable à l’unanimité pour le remboursement de ces frais.

  • Facturation alambic :

Le bâtiment des employés techniques appartient désormais à la commune de Meroux. Le conseil municipal doit voter un tarif pour l’utilisation de l’alambic. Le Maire propose un tarif de 25 euros par jour pour les habitants de Meroux et de Moval et de 35 euros par jour pour les habitants des autres communes. Patrice Sainty accepte de prendre la responsabilité de l’alambic.

Vote favorable (12 pour et 1 contre).

  • Anniversaire des associations :

Le Maire propose que les associations qui fêtent un anniversaire particulier (5, 10, 15, 20 ans…)  touchent, au moins une fois sur le mandat, une aide exceptionnelle prise sur l’indemnité des élus.

Vote favorable (11 pour et 1 abstention). Gilles HOUILLON ne prend pas part au vote.

  • Informations :

a- Dossier de subvention du stade multi-activités :

Le Maire présente un dossier de demande de subvention, pour le Sénateur, relatif au stade multi-activités.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 15.

 

 

Le secrétaire de séance

Jean-Marc TOCHON

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