Conseil Municipal du jeudi 26 mai 2016

Commune de Meroux

          Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal  

du jeudi 26 mai 2016

 

 

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 26 mai 2016, en mairie.

Les travaux débutent à 20 h 05.

Membres présents : Stéphane Guyod, Emmanuelle Bohl, Victor CABETE, Noémie Dubost, Christophe Henny, Gilles Houillon, Chantal Martin-Garcia, Thierry Mantion, Jacques Rouèche et Jean-Marc Tochon.

 

Membres excusés : Caroline PATTAROZZI (procuration à Chantal Martin-Garcia), Isabelle Ludwig (procuration à Stéphane GUYOD), Patrice SAINTY (procuration à Victor CABETE), Jean-Luc Magris (procuration à Noémie Dubost).

 

Secrétaire de séance : Jean-Marc Tochon

 

Aucune personne présente sur les sièges réservés au public.

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 27 avril 2016.

Le compte-rendu de la séance du 27 avril 2016 est approuvé à l’unanimité.

 

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

 

  • Délibérations :

1 – Convention RPI avec Vézelois :

Le Maire donne lecture de cette convention qui lie les communes de Meroux, Moval et Vézelois. Les écoles situées à Meroux et Vézelois sont maintenues. Aucune de ces deux écoles n’aura moins de deux classes. Cette convention prévoit la création d’une commission composée de trois membres par commune qui se réunira au moins une fois par semestre. La convention prendra effet au 1er septembre 2016. La commune d’Autrechêne sera intégrée dans cette convention au 1er janvier 2017.

Vote favorable à l’unanimité.

2 – Convention de prestation fauchage :

Le Maire propose de passer une convention, pour trois années, avec Jérôme Prévot, pour le fauchage des talus des chemins communaux. Le tarif est de 40 euros HT de l’heure (main-d’œuvre et matériel). Ce prix ne variera pas pour les trois années à venir.

Vote favorable à l’unanimité.

3 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) :

  • Projet de périmètre :

Un avis doit être donné sur les périmètres des trois communautés de communes, et les compétences de ces communautés, validés par le Préfet et par la CDCI.

Vote favorable à l’unanimité.

 

  • Dissolution du RPI Meroux-Moval-Sévenans :

Vote favorable à l’unanimité.

4 – Cadeaux CM2 :

Une nouvelle délibération doit être prise ne prenant pas en compte le nombre d’enfants bénéficiaires de ce cadeau.

Vote favorable à l’unanimité.

 

Avant de lever la séance, le Maire annonce que la date de la prochaine réunion du conseil municipal est fixée au jeudi 30 juin à 20 h 00.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.

 

 

Le secrétaire de séance

Jean-Marc Tochon

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