Conseil Municipal du mercredi 27 avril 2016

Commune de Meroux

          Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal  

du mercredi 27 avril 2016

 

 

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le mercredi 27 avril  2016, en mairie.

 

Les travaux débutent à 19h40.

 

Membres présents : Stéphane Guyod, Emmanuelle Bohl, Victor CABETE, Christophe Henny, Caroline PATTAROZZI, Gilles Houillon, Chantal Martin-Garcia, Jean-Marc Tochon et Thierry Mantion.

 

Membres excusés : Isabelle Ludwig, Jean-Luc Magris (procuration à Emmanuelle BOHL), Noémie Dubost (procuration à Christophe HENNY), Jacques Rouèche, Patrice SAINTY (procuration à Victor CABETE)

 

Secrétaire de séance : Thierry MANTION

 

Aucune personne présente sur les sièges réservés au public.

 

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 14 avril 2016.

 

Le compte-rendu de la séance du 14 avril 2016 est approuvé à l’unanimité.

 

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

 

  • Délibérations :
  • Validation de l’avant projet définitif et du dépôt de permis de construire de la maison intergénérationnelle:
  • Le permis de construire sera déposé après avis du contrôleur technique ALPES CONTROLES.
  • Monsieur le Maire présente les plans de l’avant projet définitif, étage par étage, avec les dernières modifications apportées.

19h50 : Arrivée de madame Noémie DUBOST

  • Il présente ensuite la vue extérieure des bâtiments, perceptive, et fait part des propositions de matériaux et de couleurs pour les façades.
  • Les conseillers émettent des remarques qui seront transmises à l’architecte.
  • Monsieur le Maire présente le budget : on notera 180 000€ HT pour les éléments extérieurs et 834 410€ HT pour le montant global du projet. L’aménagement extérieur définitif sera reporté sur des phases ultérieures.

Vote favorable à l’unanimité.

 

  • Vente de la dernière parcelle du lotissement des Combeaux:
  • Monsieur le Maire présente le plan de recollement de la parcelle avec la conduite d’assainissement en fond de terrain. La surface de la parcelle est de 11 a 75.
  • Il fait part de la proposition d’achat d’un particulier pour un montant de 75 000€ TTC. Les frais de notaire seront à la charge de l’acheteur.

Vote favorable 11 voix pour et 1 voix contre (Gilles HOUILLON)

Monsieur le Maire est autorisé à effectuer les démarches nécessaires auprès du      notaire.

 

 

  • Groupement de commande de sel de déneigement :

Par convention, 52 communes du Territoire ainsi que le Conseil Départemental se sont regroupés afin d’acheter ensemble le sel de déneigement à un tarif préférentiel. Monsieur le Maire propose de signer cette convention.

Vote favorable à l’unanimité.

 

  • Prix d’entrée des visites de l’ouvrage militaire:
  • Suite à la demande de l’Office du Tourisme de Belfort et en accord avec les deux guides de la commune, des visites du fort seront ouvertes au public le mercredi après-midi de mai à octobre. Cette activité sera annoncée sur le guide de l’Office du Tourisme. Le tarif proposé est de 3€ avec gratuité pour les moins de 15 ans.
  • La régie de recette sera réactualisée afin d’être parfaitement en phase avec les activités communales.

Vote favorable à l’unanimité.

 

  • Informations :

a- La mairie sera exceptionnellement fermée le samedi 7 mai.

b- Votes des taxes 2016 :

  • Une erreur sur les bases a été commise par les services des impôts qui ont compté comme surfaces de bureaux des surfaces en plateaux à la Jonxion. Aucune rétroaction ne sera demandée.
  • Bases prévues : 1 825 000€ ; bases réelles : 1 747 390 €. Soit une baisse de recette d’impôt d’environ 8 000€.
  • En tenant compte de la taxe d’habitation, la baisse peut être ramenée à environ 7 000€.
  • Monsieur le Maire propose de laisser les taux tels qu’ils ont été votés.
  • Le conseil accepte sa proposition.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.

 

Le secrétaire de séance

Thierry MANTION

Les commentaires sont fermés.