Conseil Municipal du jeudi 14 avril 2016

  Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal   du jeudi 14 avril 2016

 

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 14 avril 2016, en mairie.

 

Les travaux débutent à 20 h 10.

Membres présents : Stéphane Guyod, Noémie Dubost, Christophe Henny, Gilles Houillon, Chantal Martin-Garcia, Jean-Luc Magris, Thierry Mantion, Jacques Rouèche, Patrice SAINTY et Jean-Marc Tochon.

Membres excusées : Caroline PATTAROZZI (procuration à Thierry Mantion), Isabelle Ludwig (procuration à Stéphane GUYOD), Emmanuelle Bohl (procuration à Noémie Dubost), Victor CABETE (procuration à Patrice SAINTY).

Secrétaire de séance : Jean-Marc Tochon

 

Aucune personne présente sur les sièges réservés au public.

 

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 17 mars 2016.

Le compte-rendu de la séance du 17 mars 2016 est approuvé à l’unanimité.

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

 

  • Délibérations :

 

  • Arrêté du projet de révision du PLU et bilan de concertation :

Le Maire rappelle le contexte de révision du PLU voté lors du CM du 17 avril dernier et les modalités de concertation. L’objectif de cette révision est de remplacer, dans le PLU actuel, les articles concernant le dépôt Bolloré par de nouveaux articles prenant en compte le nouveau zonage de ce secteur. Une réunion est prévue le 28 avril 2016 avec tous les partenaires concernés. Le Maire demande au conseil municipal d’arrêter le projet de révision et de valider le bilan de la concertation, étape nécessaire pour pouvoir déclencher l’enquête publique.

Vote favorable à l’unanimité.

  • Validation de l’avant-projet sommaire (APS) de la maison de service public intergénérationnelle :

Le Maire présente aux conseillers l’APS de la maison intergénérationnelle et le détail des 16 lots qui seront soumis à la consultation des entreprises. L’avant-projet définitif (APD), le dossier sécurité et le dossier accessibilité seront présentés lors de la prochaine réunion du conseil municipal. Le dossier de permis de construire ne pourra être déposé que lorsque l’APD sera validé.

Les conseillers émettent quelques remarques qui seront soumises à l’architecte.

Vote favorable à l’unanimité.

  • Participation Employeur Mutuelle Labellisée :

Le Maire expose que la commune a la possibilité (d’après le décret du 8 novembre 2011) de proposer des contrats prévoyance (maintien du salaire de l’agent au-delà des 90 jours) et/ou une mutuelle (complémentaire santé) pour les agents territoriaux titulaires. Trois personnes sont actuellement concernées à Meroux.

La commune participe à hauteur de 6 euros par mois et par agent pour la prévoyance et désormais, le Maire propose une participation de 20 euros par mois et par agent pour la mutuelle. La date de prise d’effet est fixée au 1er juin 2016.

Le choix de la Labellisation pour ces contrats est retenu par le conseil.

Vote favorable à l’unanimité.

  • Définition de l’intérêt communautaire du stade Serzian (à Belfort) :

Le Maire expose que le conseil communautaire a déclaré le stade d’athlétisme Serzian d’intérêt communautaire (comme les piscines, la patinoire, les écoles de musique…). L’entretien de ce stade par la CAB sera déduit de la compensation versée par la CAB à la commune de Belfort (donc sans coût supplémentaire pour la CAB).

Le Maire demande au conseil municipal de voter sur la reprise du stade Serzian par la CAB.

Vote favorable (13 voix pour, 1 voix contre : Gilles HOUILLON).

  • Création d’un marché communal :

Chantal MARTIN-GARCIA présente les modalités de fonctionnement du marché communal qui se tiendra devant l’église le dernier samedi de chaque mois, de 9 h à 13 h. Pour le premier marché, le 30 avril, les emplacements seront offerts aux commerçants. Ensuite, à partir du marché du mois de mai, le tarif sera, pour chaque marché, de 1,25 euros le ml sans électricité et 1,50 euros le ml avec électricité. Une dizaine d’exposants sont d’ores et déjà inscrits.

Vote favorable à l’unanimité.

 

2)  Informations :

  • Réunion parents d’élèves :

Le lundi 25 avril, les parents d’élèves seront réunis en Mairie pour échanger avec les élus sur toutes les questions qui se posent sur le regroupement, à la rentrée 2016, de l’école du Vieux Tilleul avec l’école de Vézelois. Les procédures d’inscription des enfants seront détaillées. Des informations sur l’accueil périscolaire, le transport… seront aussi données. Une journée « Portes ouvertes » à l’école de Vézelois sera organisée le samedi 4 juin de 9 h à 11 h.

  • Dépose d’un appel à projet :

Le Maire expose qu’un dossier d’appel à projet a été déposé ce jour à la Fondation du Patrimoine et à la CAB (dans le cadre du fonds de rénovation du patrimoine), avec la participation des enfants de l’école, pour la rénovation du lavoir communal.

 

Avant de lever la séance, le Maire annonce que la date de la prochaine réunion du conseil municipal est fixée au mercredi 27 avril à 19 h 30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 35.

 

Le secrétaire de séance

Jean-Marc Tochon

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