Conseil Municipal du 10 décembre 2015

Commune de Meroux
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 10 décembre 2015

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance publique, le jeudi 10 décembre 2015, à 20 h 00, salle Michel Brouque, en mairie.

Membres présents : Mesdames Emmanuelle BOHL, Noémie DUBOST et Chantal MARTIN-GARCIA, Messieurs Victor CABETE, Stéphane GUYOD, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Thierry MANTION, Jacques ROUECHE et Patrice SAINTY.

Membres excusées : Mme Caroline PATARROZZI (procuration à M. Stéphane GUYOD), M. Jean-Luc MAGRIS (procuration à Mme Noémie DUBOST), M. Jean-Marc TOCHON (procuration à M. Thierry MANTION) et Mme Isabelle LUDWIG.

Avant de débuter le Conseil, Monsieur le Maire propose de faire une minute de silence à la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015.

Secrétaire de séance : Thierry MANTION

Deux personnes sont présentes sur les bancs du public.
Monsieur PRETAT, nouveau correspondant de presse à l’Est Républicain, est présent. Un tour de table permet à chacun de se présenter.

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 5 novembre 2015.

Le compte rendu de la séance du 22 septembre est approuvé à l’unanimité.
Le compte rendu de la séance du 05 novembre est approuvé à l’unanimité.

1. Délibérations
a- Schéma départemental de Coopération Intercommunal (SDCI) :
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil du calendrier des procédures mises en place du SDCI puis rappelle la proposition préfectorale de regroupement des communautés de communes en trois pôles départementaux : nord (CCHS et CCPSV), centre (CAB et CCTB), sud (CCST). Il rappelle également la proposition de réduction du nombre de syndicats intercommunaux et de syndicats mixtes (pour notre commune, le syndicat du RPI et le SIEMPK seraient concernés; le syndicat intercommunal à gestion multiple de Meroux et Moval resterait en place).
Il est ensuite procédé à deux votes :
 Rapprochement CAB et CCTB : Vote favorable (1 contre et 12 pour)
 Suppression des syndicats : vote défavorable (1 pour, 1 abstention, 11 contre)

b- Rémunération des agents recenseurs :
Deux agents recenseurs ont été trouvés. Ils bénéficieront chacun d’un forfait d’environ 1 000 € net (SMIC + déplacements + formation + tournée de reconnaissance) soit 1260 € bruts. La commune percevra une aide de 1 721€.
Vote favorable (1 contre et 12 pour)

c- Demandes de subventions 2016 maison intergénérationnelle :
Le syndicat intercommunal à gestion multiple de Meroux et Moval a délibéré en faveur de la vente à la commune de Meroux du local des employés communaux pour la somme de 50 000€. Cette somme sera rétrocédée aux communes de Meroux et de Moval pour un montant respectif de 33 932€ et 16 067€. Les frais de notaire s’élèveront à 1 900€ (3.8% du montant total). La prévision de budget est présentée au conseil municipal (Cf. document-1 qui est joint à ce compte rendu).
– 21h09 Arrivée de Jean Luc MAGRIS –
Un emprunt de 300 000€ sur 12 ans sera contracté pour compléter le financement. Des consultations auprès des banques ont été lancées. Un prêt relais sera certainement nécessaire pour assumer les dépenses en attendant l’arrivée des subventions. Il sera plus économique qu’une ligne de trésorerie. Le vote porte donc sur la recherche de subventions. Le conseil sera à nouveau consulté pour la phase de démarrage des travaux.
Vote favorable (1 abstention)

d- Lots d’affouage 2016-2017 :
Monsieur le Maire propose que les lots d’affouage soient répartis sur les coupes 23, 26 et 27.
Vote favorable à l’unanimité.
Les parcelles 1 et 3 sont concernées par la vente de bois de type produit accidentel. Il s’agit de chablis résineux. La recette prévue s’élève à 1 356€.

e- Soirée cabaret :
L’association BC-BG (brin de chaleur- brin de gaieté) de Valdoie compte plusieurs Meroutains. Elle propose une soirée récréative à Meroux, au printemps, pour une somme de 300 €. L’entrée serait gratuite, une corbeille serait à la disposition des visiteurs. Un bar dans la salle serait ouvert à cette occasion.
Vote favorable (1 abstention)

La parole est donnée au public qui ne souhaite pas intervenir.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.
Le secrétaire de séance Le Maire
Thierry MANTION Stéphane GUYOD

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