Conseil Municipal du 05 novembre 2015

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 05 novembre 2015, en mairie.

Les travaux débutent à 20 h 05.

Membres présents : Stéphane GUYOD, Emmanuelle BOHL, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Chantal MARTIN-GARCIA, Jean-Luc MAGRIS, Thierry MANTION, Caroline PATTAROZZI, Jacques ROUECHE, Patrice SAINTY et Jean-Marc TOCHON.

Membres excusées : Isabelle LUDWIG (procuration à Stéphane GUYOD).

Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON

Quatre personnes présentes sur les sièges réservés au public.

Le Maire annonce la naissance de Nathan, fils d’Isabelle LUDWIG et présente les félicitations du Conseil Municipal aux parents.

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 22 septembre 2015.

Le compte-rendu de la séance du 22 septembre 2015, remis tardivement, sera approuvé lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

1) Délibérations :

a. Achat du bâtiment intercommunal :
Le Maire informe le Conseil que la réalisation de la future « maison intergénérationnelle » nécessite l’achat par la commune du bâtiment des employés communaux. Ce bâtiment est actuellement propriété du Syndicat Intercommunal de Meroux et Moval. Il est estimé par les Domaines à 50 000 €. Une demande va être adressée au Syndicat. En cas d’accord, la somme perçue par le Syndicat sera répartie entre les communes de Meroux et de Moval (au prorata des nombres d’habitants). La vente pourrait faire l’objet d’un acte notarié plutôt que d’un acte administratif.
Vote favorable à l’unanimité.

b. Dissolution du Syndicat du RPI Meroux-Moval-Sévenans :
Le projet de regrouper les enfants du primaire de Meroux et de Moval entre les écoles de Meroux et de Vézelois, à la rentrée 2016, entraîne la dissolution au 31 août 2016 du Syndicat du RPI Meroux-Moval-Sévenans (avec l’accord de ces trois communes). Le solde financier sera réparti entre les trois communes au prorata du nombre d’enfants scolarisés.
Vote favorable (13 voix pour et 1 abstention : Jacques ROUECHE).

c. Retrait du SIEMPK :
Le projet de scolariser les enfants (maternelle) de Meroux à la maternelle de Vézelois, à la rentrée 2016, entraîne le retrait de la commune de Meroux du SIEMPK à la date du 31 août 2016. Dès réception de l’accord écrit du Conseil Municipal de Vézelois d’accueillir nos enfants, la délibération sera envoyée en préfecture.
Vote favorable (13 voix pour et 1 abstention : Jacques ROUECHE).

d. Taxe d’aménagement pour les abris de jardin :
Cette taxe d’aménagement, qui remplace la TLE, fixe les taux suivants : 3,5 % pour la commune et 2,5 % pour le département. Le Conseil Municipal décide d’exonérer les propriétaires, pour la part communale, pour les abris d’une surface allant jusqu’à 20 m2. Les abris de jardin d’une surface supérieure ne bénéficieront d’aucune exonération.
Vote favorable à l’unanimité.

e. Indemnité de conseil du trésorier 2015 :
Comme chaque année, le trésorier a adressé à la commune le barème de son indemnité. Le montant calculé est de 393,32 euros. Le Maire propose d’appliquer un taux de 50 % sur la somme demandée, soit une somme de 147,49 euros.
Vote favorable (13 voix pour, 1 voix contre : Gilles HOUILLON).

f. Plan de financement pour l’électrification du chemin de Leupe :
La commune a payé la facture de ces travaux d’électrification. Coût total 37 188,32 euros. Pour percevoir la totalité des subventions, la commune a dû payer une somme minimale de 20 % des travaux, subventions déduites. Cette somme d’environ 4 000 euros a été reversée à la commune par l’association des riverains du chemin de Leupe. La TVA, récupérée l’année prochaine, sera reversée à l’association lorsqu’elle sera perçue par la commune.
Vote favorable à l’unanimité.

g. Tarif accueil « extérieur » en restauration scolaire :
Les parents des enfants scolarisés, les personnes âgées du village… qui souhaiteraient déjeuner occasionnellement à la restauration scolaire devront s’acquitter d’un prix de 5,00 euros pour l’année scolaire 2015/2016.
Le Maire se renseignera sur les conditions d’accès à ces repas pour les employés communaux.
Vote favorable à l’unanimité.

h. Subvention du mémorial Afrique du Nord :
Les fédérations des anciens combattants ont érigé un monument à Belfort, derrière l’hôtel du département, à la mémoire des combattants morts en Afrique du Nord. Le Maire propose que la commune participe par une subvention de 100 euros.
Vote favorable à l’unanimité.

i. Schéma départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) :
Le Conseil doit prendre une délibération, avant le 13 décembre 2015, sur le SDCI proposé par le Préfet. Passé ce délai, l’avis de la commune sera considéré comme favorable. Le Maire présente les grandes lignes du SDCI. Il propose que le vote de cette délibération soit reporté au prochain Conseil.
Vote favorable à l’unanimité.

j. Convention déneigement :
Le Maire demande au Conseil l’autorisation de signer une convention avec la commune de Moval pour le déneigement de cette commune, au tarif de 250 euros la tournée, pour l’hiver 2015/2016.
Vote favorable à l’unanimité.

2) Informations :

a. Projet festival « Meroux et Merveilles » :
Thierry Mantion présente un projet, qui pourrait se dérouler dans et autour du fort, lors de l’été 2016, porté par deux associations professionnelles de spectacles, destiné autant aux enfants qu’aux adultes, sur « le monde merveilleux » lutins, trolls… associant conteurs, acrobates, jongleurs, chanteurs, conférenciers… Cette manifestation se déroulerait sur deux journées. Le Conseil demande que le projet soit davantage précisé, notamment au niveau du budget, avant de prendre une décision.

b. Nettoyage des bennes à Vézelois :
Les bennes à déchets verts de Vézelois, près du château d’eau, sont utilisées par de nombreux Meroutains, sans autorisation de la commune de Vézelois (Meroux n’ayant pas contribué au financement de l’installation de ces bennes). Le Maire de Vézelois propose aux habitants de la commune de Meroux d’utiliser ces bennes si, en contrepartie, nos employés participent au nettoyage de cette zone.
La déchèterie communale sera ouverte, exceptionnellement, les samedi 7 et 14 novembre de 9 h 00 à midi.

c. Cérémonie du 11 novembre :
La route devant l’église sera fermée pendant le temps de la cérémonie. Rendez-vous à 10 h 45 devant la mairie pour se rendre, en groupe, au monument aux morts.

d. Planning pour les élections régionales les 6 et 13 décembre :
Un tableau circule pour que les élus s’inscrivent pour la tenue du bureau de vote.

e. Prochaine réunion du CCAS :
Jeudi 12 novembre à 18 h 30.

f. Vœux du Maire :
Samedi 16 janvier à 11 heures.

g. Repas des aînés :
Samedi 6 février à 12 h 00. Comme de coutume, les élus feront le service.

h. Travaux :
A l’aide de diapositives, Christophe HENNY présente le bilan de l’aménagement de la place de la Mairie (mur et place).
Un dossier pour l’enfouissement des conteneurs au fort et à la mairie est en cours de constitution.
La mini station d’épuration de la rue des mésanges a été démontée.
La cabine téléphonique de la rue de Charmois sera bientôt enlevée.
Les travaux réalisés dernièrement par les employés sont détaillés (cimetière, panneaux indicateurs, tailles des massifs, nettoyage du lavoir…).

Avant de lever la séance, le Maire annonce que la date de la prochaine réunion du conseil sera décidée ultérieurement.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 10.

 

 

Le secrétaire de séance

Jean-Marc Tochon

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