Conseil Municipal du 22 septembre 2015

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le mardi 22 septembre 2015, en mairie.

Les travaux débutent à 20 h 05.

Membres présents : Stéphane GUYOD, Emmanuelle BOHL, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Chantal MARTIN-GARCIA, Thierry MANTION, Jacques ROUECHE, Patrice SAINTY et Jean-Marc TOCHON.

Membres excusées : Isabelle LUDWIG, Caroline PATTAROZZI (procuration à Stéphane GUYOD) et Jean-Luc MAGRIS (procuration à Noémie DUBOST).

Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON

Six personnes présentes sur les sièges réservés au public dont les 3 employés techniques de la commune, dont les deux « derniers embauchés » qui viennent se présenter aux élus. Les employés partent à 21 h 00.

Avant de débuter la séance du conseil, le Maire donne la parole à Monsieur Jean-Claude Vadam, Architecte, qui présente aux élus l’esquisse du projet de maison intergénérationnelle. Ce bâtiment comportera un local de restauration et des espaces pour les activités périscolaires, un atelier et un garage pour les agents techniques et une salle pour les activités des associations. L’accès à la mairie pour les personnes handicapées en fauteuils pourrait aussi se faire à partir de ce bâtiment. Cette présentation s’achève à 21 h 00.

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 29 juin 2015.

Le compte-rendu de la séance du 29 juin 2015 n’appelle aucune remarque. Il est approuvé à l’unanimité.

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

1) Délibérations :

a. Conventions avec les Francas et avec SODEXO :
Le conseil autorise le Maire à signer la convention avec les Francas pour les activités périscolaires, avec subventionnement du conseil départemental puisqu’il s’agit de la deuxième année de fonctionnement, et avec la SODEXO pour la fourniture des repas aux élèves (contrats trimestriels).
Vote favorable à l’unanimité.

b. Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du RPI MMS :
Madame Gilgenmann, ayant remplacé Madame Candéa, en CUI CAE (embauche par le syndicat du RPI MMS), est mise à la disposition de la commune pour l’entretien du fort à raison de 4 heures hebdomadaires.
Vote favorable à l’unanimité.

c. Groupement de commandes fournitures d’électricité SIAGEP :
Le tarif jaune n’existant plus au 1er janvier 2016, il faut souscrire un nouveau contrat pour la fourniture d’électricité au fort. Le SIAGEP crée un groupement pour le compte des 31 communes qui bénéficiaient jusqu’à présent d’un tarif jaune pour négocier un tarif le plus bas possible auprès des fournisseurs d’électricité.
Le Maire propose que la commune s’engage dans ce groupement de commandes.
Vote favorable (10 voix pour, 3 voix contre).

d. Création de deux postes d’agents recenseurs :
Le recensement des habitants de la commune se déroulera de mi-janvier à mi-février 2016. La réglementation impose un agent recenseur pour 250 boîtes à lettres. Il faut donc recruter deux agents recenseurs. Le Maire propose que ces deux personnes soient indépendantes, donc extérieures au village.
Vote favorable à l’unanimité.

e. Mutualisation des services de la CAB et des communes :
La CAB demande une mutualisation de services, essentiellement entre elle et la ville de Belfort, mais aussi de quelques services avec les communes membres de la CAB.
Vote favorable à l’unanimité.

f. Répartition du FPIC entre la CAB et les communes membres :
Le Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) représente une dépense d’un montant de 473 euros pour la commune de Meroux. La CAB propose de ne pas demander cette somme aux communes.
Vote favorable à l’unanimité.

g. Ad’ap mairie (accessibilité pour les personnes à mobilité réduite) :
La commune doit déposer un agenda d’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite au fort et à la mairie avant le 27 septembre. Le Maire présente un projet d’agenda sur 3 ans de mise en accessibilité de ces deux bâtiments et les demandes de subventions afférentes (uniquement pour la mairie).
Vote favorable à l’unanimité.

2) Informations :

b. Périmètre SEVESO :
Le périmètre SEVESO autour des cuves de la société Bolloré pourrait être réduit dans le cadre d’une procédure de révision simplifiée du PLU.

c. Point sur la rentrée scolaire :
Thierry MANTION fait état des effectifs de la rentrée 2015 à l’école maternelle et aux écoles de Sévenans et de Meroux (chiffres en augmentation par rapport à la rentrée 2014). Il présente aussi les inscriptions aux accueils périscolaires, à la restauration, aux TAP et aux études dirigées. Les effectifs accueillis à midi nécessitent la mise en place d’un deuxième service de restauration (cf document joint à ce comte-rendu).

d. SIEMPK (syndicat de l’école maternelle) :
Des travaux d’urgence ont du être réalisés pendant les congés d’été pour une somme de 4 600 euros. Cette somme sera répercutée sur la participation des communes.

e. Aéroparc :
La commune de Meroux doit s’acquitter d’une somme de 623 euros et retouchera une somme de 6 468,70 euros.

f. Terrain des Combeaux :
Les riverains ne sont pas intéressés par l’achat de la dernière parcelle de ce lotissement. Le Maire propose de la mettre en vente pour une somme de 75 000 euros.

3) Questions diverses :
• Une bourse aux vêtements et aux jouets se tiendra à l’ouvrage de Meroux le 11 octobre à l’initiative du CCAS et de l’APEMMS.

• Le Maire présente le projet de traversée du village par la Véloroute et les aménagements de sécurité qui pourraient être réalisés dans la commune à l’intersection de la Véloroute avec la RD 23.

La parole est donnée au public qui ne souhaite pas s’en saisir.

Avant de lever la séance, le Maire annonce que la date de la prochaine réunion du conseil sera décidée ultérieurement.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 30.
Le secrétaire de séance
Jean-Marc TOCHON

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