Conseil Municipal mardi 2 juin 2015

Commune de Meroux

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

du mardi 2 juin 2015

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le mardi 2 juin 2015, en mairie.

Les travaux débutent à 20 h 05.

Membres présents : Stéphane Guyod, Emmanuelle Bohl, Victor CABETE, Noémie Dubost, Christophe Henny, Gilles Houillon, Isabelle Ludwig, Jean-Luc Magris, Thierry Mantion, Jacques Rouèche, Patrice SAINTY et Jean-Marc Tochon.

Membres excusées : Chantal Martin-Garcia (procuration à Thierry MANTION), Catherine GEROME (procuration à Jacques ROUECHE), Caroline PATTAROZZI (procuration à Isabelle LUDWIG).

Secrétaire de séance : Jean-Marc Tochon

Quatre personnes présentes sur les sièges réservés au public.

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 21 avril 2015.

Le compte-rendu de la séance du 21 avril 2015 n’appelle aucune remarque. Il est approuvé à l’unanimité.

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

  1. Délibérations :

    1. Cadeau aux élèves de CM2 passant en 6ème :

Les élèves de CM2 de Meroux, de l’école du Vieux Tilleul, qui iront au collège à la rentrée prochaine, recevront chacun, de la part de la commune, une carte jeune et un sac de sport.

La commune de Moval souhaite s’associer à cette démarche. Sévenans fait une action identique de son coté.

9 élèves de Meroux et 3 de Moval sont concernés cette année.

Vote favorable (13 voix pour, 2 abstentions : Jacques ROUECHE et Catherine GEROME).

    1. PEDT (Projet Educatif Territorial) de l’école :

Les élus ont tous reçu le projet et l’ont lu. Ce projet est indispensable pour pouvoir toucher le fond d’amorçage. Il est minimaliste car il risque de n’être valide qu’une année (en raison du projet de regroupement avec Vézelois à la rentrée 2016).

Vote favorable (13 voix pour, 2 abstentions : Jacques ROUECHE et Catherine GEROME).

2) Informations :

a. Recrutement d’agent technique :

Plusieurs personnes ont posé leur candidature pour l’emploi, en CUI-CAE, d’agent technique polyvalent espaces verts. Quatre d’entre elles ont été sélectionnées et reçues par la municipalité en mairie. Monsieur LEONI David, qui a une expérience du travail en collectivités, a été recruté pour 26 heures par semaine. Il commencera son travail mercredi 3 juin au matin. Le poste étant ouvert, le recrutement de cet employé ne fait pas l’objet d’une délibération.

Un autre agent technique va quitter la commune le 9 juin. Un nouveau recrutement sera donc à prévoir.

b. Retour périscolaire/restauration – Francas :

Le Maire présente le bilan (comptabilité analytique) des activités périscolaires et de la restauration mises en place dans notre village à la rentrée 2014.

Le coût global pour la commune, pour la période début septembre 2014 – fin avril 2015, est de l’ordre de 12 000 euros, soit environ 15 000 euros pour une année pleine. Le fonds d’amorçage, perçu par les communes, a été reversé au syndicat du RPI. Il permet de diminuer les contributions des 3 communes adhérentes du syndicat. Donc globalement la dépense est conforme aux prévisions et représente, environ, le coût des dérogations payées par la commune pour les enfants de Meroux scolarisés dans d’autres écoles que celle de notre RPI.

    1. Questionnaire :

Un questionnaire à destination des habitants, visant à recueillir leurs attentes dans différents domaines (animation, services, communication, cadre de vie, sécurité…) sera distribué dans toutes les boites du village avec les « Brèves » du mois de juin. Ce questionnaire a été élaboré par les élus lors de la réunion de travail du 30 avril dernier. Suivant le taux de retour de ce questionnaire, d’autres pourront être proposés dans les années à venir.

    1. Point travaux :

Le cheminement de la fibre optique, qui doit desservir la mairie et l’école du Vieux Tilleul, est défini. L’installation est prévue pour le mois de juillet 2015 (3 phases : mise en place des fourreaux, tirage de la fibre et raccordement de la fibre).

La canalisation d’eau potable entre la rue du lavoir et le bâtiment de l’école sera installée à compter du 15 juin (travaux entièrement pris en charge par la CAB).

Les enduits sur le mur de la mairie sont en cours de finalisation.

Les travaux de finition de la place de la mairie débuteront début juillet pour être complètement achevés à la fin du mois de juillet (trottoirs, emplacement pour les vélos, marquage des stationnements au sol…). Pour cette opération une subvention de 14 516,80 euros a été obtenue au titre de soutien de l’activité du BTP.

L’accessibilité de la mairie pour les personnes handicapées est actuellement à l’étude.

L’ouverture des plis des 5 architectes sélectionnés pour la maison des associations se fera le 03 juin.

Les employés ont réalisé la ventilation de la cave sous le bâtiment de l’école.

Un passage piéton a été implanté rue du 15/07.

Une hotte doit être installée dans la cuisine du fort pour supprimer le problème de moisissures.

Le fleurissement du village a été conforté : installation d’une pyramide rue du 15/07 et d’un tarare rue de Charmois.

    1. Réunion des Maires avec l’Inspecteur d’académie :

Les maires de Meroux, Moval, Sévenans, Botans, Bermont, Dorans et Vézelois, ainsi que la présidente du SIEMPK et le président du syndicat du RPI Meroux-Moval-Sévenans, sont invités à une réunion présidée par l’Inspecteur d’académie du Territoire de Belfort le 11 juin prochain, à 17 h 00, en mairie de Meroux. L’objet de cette réunion est de réfléchir ensemble sur l’évolution des regroupements pédagogiques intercommunaux de ce secteur.

    1. Elections régionales :

Elles se dérouleront les 06 et 13 décembre 2015, vraisemblablement dans les locaux de l’école (accès handicapés).

    1. PLUI :

Le maire a assisté le 1er juin à une réunion à la CAB sur le PLU Intercommunal (PLUI). L’intérêt du PLUI est de maîtriser une urbanisation concertée au sein de la CAB. Si ce PLUI devait être adopté, les statuts de la CAB devraient être modifiés pour prendre la compétence urbanisme. Dans ce cas le PLUI se substituerait, en partie, aux PLU des communes.

3) Questions diverses :

  • Le Maire informe le CM que des poubelles ont été versées sur le stratégique. Un papier portant une adresse a été retrouvé sur place. Le contrevenant a versé 20 euros au CCAS.

  • Gilles HOUILLON renouvelle sa demande d’enfouissement des containers du Fort.

  • Jean-Marc TOCHON demande que les ornières dans le chemin entre la rue des Mésanges et le chemin des Prés soient comblées afin qu’il puisse l’entretenir pour permettre un passage aisé des piétons et des cyclistes. Il propose aussi qu’un concours de décorations du village (épouvantails ?) soit organisé entre les associations et des groupes d’habitants. Les enfants entrant au CP à l’école du Vieux Tilleul pourraient planter un ou deux arbres pour commencer la constitution d’un arboretum et voir grandir leur(s) arbre(s) pendant leurs 5 années d’école primaire. Dans le but de renforcer des liens intergénérationnels, les enfants fréquentant le périscolaire pourraient chercher, sur internet, des informations sur les nichoirs et se faire aider de quelques retraités « bricoleurs » pour les fabriquer et les disposer en bordure de la forêt. Enfin Jean-Marc TOCHON souhaite connaître les modalités de paiement des charges d’électricité et de chauffage des églises de la paroisse.

  • Patrice SAINTY demande des précisions sur le marché aux puces qui se tiendra cette année, pour la première fois, au fort (accès, stationnement…). Le Maire répond que c’est le Comité des Fêtes qui est chargé de l’organisation de cette manifestation. Si l’essai n’est pas concluant, les prochains marchés aux puces se dérouleront à nouveau au centre du village.

  • Victor CABETE propose qu’un arbre soit offert aux couples qui se marient dans le village.

  • Jacques ROUECHE souhaite qu’une campagne de désherbage soit engagée au cimetière. Celle-ci sera engagée dès que la campagne de tonte ralentira.

  • Jean-Luc MAGRIS s’interroge sur les secteurs de collèges dans le cas d’un éventuel regroupement avec Vézelois. Thierry MANTION répond que les secteurs de collèges ne seront pas modifiés par ce regroupement, mais qu’ils pourraient l’être dans le cadre d’une refonte globale des secteurs de collèges dans tout le département.

  • Christophe HENNY signale des tentatives d’effraction récentes rue des Pommiers. Dans tous les cas les informations doivent être données immédiatement à la gendarmerie.

  • La prévention routière vient à l’école jeudi 4 juin pour une initiation à destination des CM.

  • Thierry MANTION apporte des informations complémentaires sur l’organisation de la journée du 11 juillet prochain consacrée à l’observation des étoiles.

  • Thierry MANTION fait état des travaux et réflexions de la municipalité depuis la dernière réunion du CM.

  • Noémie DUBOST annonce que le plan canicule est lancé et qu’une personne du village est déjà inscrite.

La parole est donnée au public qui ne souhaite pas s’en saisir.

La prochaine réunion du conseil se tiendra le lundi 29 juin à 18 h 30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 45.

Le secrétaire de séance

Jean-Marc Tochon

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