Conseil Municipal mardi 21 avril 2015

Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le mardi 21 avril 2015, en mairie.
Les travaux débutent à 20 h 10.

Membres présents : Stéphane GUYOD, Emmanuelle BOHL, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Christophe HENNY, Gilles HOUILLON, Isabelle LUDWIG, Jean-Luc MAGRIS, Chantal MARTIN-GARCIA, Thierry MANTION, Caroline PATTAROZZI, Jacques ROUECHE, Patrice SAINTY et Jean-Marc TOCHON.

Membres excusés : Catherine GEROME (procuration à Jacques ROUECHE).

Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON

Avant de commencer la séance, Christophe HENNY présente, sur place, les travaux prévus pour l’aménagement de la place de la Mairie.

Trois personnes présentes sur les sièges réservés au public.

Le compte-rendu de la séance du 12 mars 2015 appelle une remarque virulente de Jacques ROUECHE, à l’encontre du secrétaire, qui aurait omis de préciser, dans les questions diverses, son point de vue relatif aux absences répétées de Catherine Gérôme aux réunions du Conseil Municipal, dans le mot du Maire des Brèves de mars. Le Maire rappelle fermement à Jacques Roueche et aux membres du conseil municipal que les élus doivent respecter, une attitude digne et respectueuse en toutes circonstances.

Le compte-rendu est approuvé, avec la prise en compte des deux remarques qui suivent dans les questions diverses :
– Jacques ROUECHE déplore l’allusion, dans le mot du Maire des Brèves de février, aux absences de Catherine GEROME aux séances du conseil municipal. Le Maire répond qu’il s’est contenté de signaler des faits objectifs et irréfutables et qu’en aucun cas, ses propos n’étaient tendancieux.
– Christophe HENNY déclare ne pas comprendre le vote contre le budget des Combeaux de Jacques ROUECHE et de Catherine GEROME alors que ce lotissement est une réalisation de l’ancienne municipalité et que ces deux conseillers ont toujours voté, par le passé, les budgets de ce lotissement.

Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 12 mars 2015.

Jacques ROUECHE dit, qu’ayant voté contre le budget, il n’aurait pas du signer la délibération. Le Maire lui répond que tous les présents à une réunion du Conseil Municipal signent le registre des délibérations quelque soit leurs votes.

L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :

1) Délibérations :

a. Attribution des subventions aux associations :
Thierry MANTION présente un tableau qui indique que les associations recevront en 2015 les mêmes montants que ceux de l’année dernière avec, en plus, une subvention de 100 euros pour l’association « Souvenir et Amitié », 200 euros pour l’association « Une Rose, un Espoir », 50 euros pour la Prévention Routière et 350 euros pour l’APEMMS. Le total des subventions se monte à 7 870 euros.
De plus 2 000 euros de subventions exceptionnelles sont attribués grâce aux dons aux associations d’un demi-mois d’indemnités des Maire et Adjoints (1 000 euros) et 1 000 euros pris sur le budget de la commune. Ces subventions exceptionnelles sont attribuées aux Baladins (1 000 euros), aux Amis du Jeudi (500 euros) et à l’ASDAM (500 euros).
Les 3 présidents d’associations (Stéphane GUYOD, Gilles HOUILLON et Jean-Marc TOCHON) ne prennent pas part au vote.
Vote favorable à l’unanimité pour les subventions annuelles.
Vote favorable pour les subventions exceptionnelles (11 voix pour, 1 abstention).

b. Retrait de la caution de 500 euros pour « dégradation et bruits sur plainte du voisinage » dans le règlement de location de la salle polyvalente (délibération 2014/12/092) :
Le Préfet demande que ce soient les pouvoirs de police du Maire qui soient appliqués, ou le recours à la gendarmerie, mais en aucun cas un retrait de la caution des locataires de la salle polyvalente.
Vote favorable (14 voix pour, 1 abstention).

c. Réouverture de la ligne Belfort/Delle :
Le Maire a émis des observations dans l’enquête publique. Le commissaire enquêteur a proposé que les huit points évoqués par le Maire fassent l’objet d’une délibération du conseil municipal. Le Maire présente au conseil municipal ces huit observations.
Vote favorable (14 voix pour, 1 abstention).
Le Maire présente au conseil l’aménagement prévu sous le pont entre Meroux et Moval avec création d’un passage piéton sécurisé par des feux tricolores. Le coût de cette mise en sécurité pour la commune de Meroux sera de l’ordre de 5 000 euros. Travaux prévus en juillet et août 2016.

d. Mise à disposition du service informatique du SIAGEP :
Le SIAGEP fournit un service informatique à la commune pour un coût annuel de 2 500 euros. Aucune augmentation n’est prévue pour 2015. Le Maire propose de signer à nouveau une convention avec le SIAGEP.
Vote favorable à l’unanimité.

e. Aménagement de la place de la Mairie :
Christophe HENNY détaille les travaux d’aménagement de la place de la mairie (réfection du mur, changement des tuyaux d’eau potable, enfouissement des réseaux EDF et éclairage public, création de places de parking et réfection de la chaussée). Deux terrains de boules seront créés sur le calvaire et un trottoir sera réalisé entre l’école et l’arrêt de bus. Des réservations seront créées pour l’éclairage public.
Les élus proposent des modifications des places de parking et l’installation d’un rack à vélos.
Le devis est de 43 410 euros TTC.
Vote favorable (13 voix pour, 2 voix contre).

2) Informations :

a. Terrain à vendre rue des Combeaux :
Le Maire souhaite clôturer rapidement le lotissement des Combeaux. Le dernier terrain à vendre, d’une superficie de 11 a 75, pourrait être proposé aux deux riverains qui se le partagerait par moitié. La proposition de ces riverains se monte à 60 000 euros (bornage à la charge de la commune et frais de notaire à la charge des acheteurs).
Le conseil se prononce pour une proposition de vente à 70 000 euros avec les frais de notaire pouvant intervenir dans la négociation… .

b. Arrivée de la fibre à l’école et à la mairie :
La fibre va arriver par le fort de Vézelois, la rue des Pierres, la rue de Charmois, la rue du Lavoir pour arriver à la mairie et à l’école. La fibre sera là avant la fin de l’année.
c. Visite de l’ouvrage militaire par la Maison du Tourisme :
Cette visite s’est déroulée mercredi 1er avril. D’autres professionnels du tourisme du Territoire de Belfort doivent venir dans les prochaines semaines. Deux visites, ouvertes au public, sont d’ores et déjà planifiées pendant les vacances d’été.

d. Retours du conseil communautaire de la CAB :
Le Maire donne quelques informations issues de la dernière réunion de la CAB. Le budget 2015 de la CAB a été voté sans augmentation des taxes et une augmentation de 2% du prix de l’eau.

e. Ouverture de la décharge municipale :
La décharge a été ouverte samedi 18 avril (3 visites) et sera à nouveau ouverte samedi 25 avril.

f. Marché de maîtrise d’œuvre pour la maison intergénérationnelle et l’atelier des employés communaux :
16 retours dont une hors délais. En fonction de critères objectifs, 5 offres ont été retenues. La phase suivante consiste à recevoir, pour le 20 mai, les offres de prix de ces 5 cabinets. Une visite sur site sera organisée. Le maître d’œuvre sera retenu avant la fin du mois de juin.

3) Questions diverses :

• Le Maire propose aux élus d’organiser, un samedi matin dans les prochaines semaines, une visite de la forêt de Meroux et de l’ouvrage militaire.

• Gilles HOUILLON demande que soit abaissée la taxe communale d’aménagement des abris de jardin. Ce sujet sera à l’ordre du jour d’un conseil municipal de cet automne.

• Jean-Marc TOCHON propose qu’un dictionnaire soit remis aux enfants qui quittent l’école de Meroux pour le collège. A voir avec le syndicat du RPI.
Le chemin de la randonnée des « forts », qui part du lavoir et qui rejoint le chemin vert pourrait facilement être réhabilité et mis à la disposition des promeneurs.
Jean-Marc TOCHON propose que la municipalité reçoive Isabelle et Jérôme LUDWIG pour envisager des solutions d’aide de la commune à l’ouverture d’un commerce alimentaire dans le village.
La circulation des véhicules sur le chemin stratégique, entre Meroux et Vézelois, est toujours aussi dangereuse pour les promeneurs. Le Maire doit évoquer ce sujet avec le Maire de Vézelois.
Il faudrait, en septembre prochain, relancer l’idée d’accueillir des personnes âgées à la restauration scolaire.

• Caroline PATTAROZZI : la commission bois a pris connaissance d’un devis de l’ONF de 10 914 euros. Une visite des élus dans le bois doit être organisée avant de valider ce devis.

• Un banc a été installé devant l’église et un autre devant le cimetière. Christophe HENNY demande de lui rapporter si ces bancs sont utilisés.
Des travaux de lutte contre l’humidité sont à prévoir dans le bâtiment de l’école.

• Le contrat d’un employé municipal arrive à terme le 15 mai et pour le deuxième, il se termine le 9 juin. Il en restera donc un seul. Un recrutement, pour un poste de 35 h hebdomadaire, à profil identifié, va être lancé dans les prochains jours.

• Christophe HENNY se prononce pour l’intervention des gardes nature dans la commune (divagation des poules, aboiement des chiens, vols multiples…). Le Maire propose que ce sujet soit réétudié lors de l’élaboration du budget 2016.

• Christophe HENNY présente des plans du village qu’il a réalisé lui-même : un plan indiquant les parcelles communales, un autre plan avec les noms des chemins ruraux, un troisième avec les chemins de l’AF et enfin un plan du village avec les lieux-dits. Enfin Christophe HENNY a acheté sur Ebay une douille de 75 gravée au nom de l’ouvrage militaire de Meroux qu’il remet à Rémy Besançon pour le petit musée que ce dernier est en train de constituer dans l’ouvrage.

• Noémie DUBOST indique que le CCAS s’est réuni dernièrement et que le budget a été voté. Les ateliers mémoire sont en place le mardi matin pour un groupe et l’après-midi pour un autre. L’activité « gym santé » a aussi débuté, le mercredi de 10 h 00 à midi. En fonction de la demande et des réponses au questionnaire qui sera prochainement transmis aux habitants, la municipalité prendra attache avec l’OPALE afin d’envisager une éventuelle adhésion de la commune au service de repas à domicile.

Avant de lever la séance, le Maire annonce qu’une réunion de travail se tiendra en mai à une date qui sera communiquée rapidement.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 00.
Le secrétaire de séance
Jean-Marc TOCHON

Les commentaires sont fermés.