Conseil Municipal Jeudi 30 novembre 2017

Conseil Municipal Jeudi 30 novembre 2017 – 20 H 00

Délibérations

  1. SIAGEP résorption cabine Haute
  2. Etat d’assiette ONF
  3. Indemnités conseil du trésorier
  4. TIPI – paiement Périscolaire
  5. Convention d’adhésion au service de remplacement CDG 90
  6. Gardes nature
  7. Décision modificative pour FCTVA
  8. Convention EDF pour prélèvement d’office
Ce contenu a été publié dans Commune de Meroux. Vous pouvez le mettre en favoris avec ce permalien.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *